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Procès Verbal - PV+du+CM+du+30+octobre+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CM+du+30+octobre+)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Département du Doubs
Arrondissement de Pontarlier Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650)
Canton d’Ornans
CONSEIL MUNICIPAL de MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
SEANCE du lundi 30 octobre 2024 à 20 heures
e Convocation du 24 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le trente-octobre, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni sous la
présidence de Monsieur BOURDIN Francis, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER
Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET Baptiste, Mme
JONCOUR Magaly, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Julien.
Absent excusé : Mme BERTIN Marie (pouvoir à Mr FUSIER Nicolas), M. POURCHET Emmanuel (pouvoir à Mr POURCHET Julien), et Mr VUILLEMIN Marc (pouvoir à Mr GUINCHARD Jérémie).
Secrétaire de séance : Conformément à l'article 1 2121-15 du CGCT, le Conseil Municipal nomme Mr
MINARY Fabian, secrétaire de séance.
Ordre du jour:
1— Approbation du Compte-rendu du CM du 14 octobre 2024
2 — Réhabilitation et Restructuration du Centre d'Accueil — Contractualisation d'une
Assurance Dommages Ouvrage
3 — Questions diverses
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h
1°) Approbation compte-rendu du CM du 14 octobre 2024
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance précédente au vote du Conseil municipal
(envoyé par Mail le 17 octobre 2024) : celui-ci est approuvé à l'unanimité.
2°) Réhabilitation et Restructuration du Centre d’Accueil — Contractualisation d’une assurance
Dommages Ouvrages
Monsieur le Maire explique, que dans le cadre des travaux de Réhabilitation et restructuration du
Centre d'Accueil, qu’il serait judicieux de contracter une Assurance Dommages Ouvrages, afin de
couvrir la Commune sur les différents risques potentiels au cours et après les travaux.
Après demande de vise, la Société Groupama a rendu une proposition. à
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres
présents et représentés : - DECIDE de valider la proposition d'Assurance Dommages Ouvrage de GROUPAMA, pour la
période du 01/11/2024 au 01/06/2026, pour un montant de 30 301.87 € HT—33 035.54 € TTC ;
- AUTORISE le Maire à signer le contrat d'assurance, et toutes pièces utiles.
3°) Questions diverses
- Suivi de chantier du Centre d'Accueil — Réunion de Maîtrise d'Ouvrage prévues tous les 1°
lundis du mois
Prochain Conseil municipal : Jeudi 28 novembre 2024
La séance est levée à 22h
Le Secrétaire, Le Maire,
Fabian MINARY Francis BOURDIN