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Compte-Rendu - cr20240716
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune d'Izernore.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr20240716)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Famille,
République Fronçoise Déportement dc l'Ain Commune d'lzeanore jrt PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU C.C.A.S DU 16 JUILLET 2024 Etoient présents : I Sylvie c1MUZZI, Eddo 6RA55ET, Juliette AU6ERT, I Isobelle 6REGI5, Claire ZAR.A-MAR^ ETH, itothilde FAVRE, I Fobienne MALESSARD; Dominigue OLER: Fronçoise I TAGLIAFERRO I l Etoient excusés , I Hervé GAPBE, Notholie BORRONI, lionel CC)LIE]IAZ, 'l I Chorlotte GADIOLET, I I Pouroirs : I Hetvé 6ARBE à Isobelle 6REGIS, Lionel COLLET AZ à Eddo 6RA55ET ChorlotTe GADIOLET à Sylvie COMUZZT Secrétoire de séance : I Cloire ZARA-MAR,vIETH Ouverture 42lq géllnçs : L9 h Le procès-verbol du Centre Communol d'Action Sociole du 11 ovril 2024 n'appelle aucune observotion. Il est opprouvé à l'unonirnité. DELIBERATION N' 2O24OO7 : BON D'ACHAT DE NOEL 2024 Le bureou du CCAS décide à l'unonimité de réunir à lo salle des îêtes le somedi 30 novembre 2024 les personnes âgées de plus de 70 ons résidont sur lo cornmune. En porollàle les oyonts- droits gui ne pourront pos se rendre à cette rencontre Pourront bénéficier d'un bon d'ochot de Noël dont le nontont est fixé à 4O € pour l'onnée ?O24. DELIBERATTON N. 2O2/MO8: ATTRTBUTION D,UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ADAPEI DE L'AIN Le bureou du CCAS décide à l'unonimité d'ottribuer une subvention exceptionnelle d'un montont de 900 € pour l'année 2024 à IADAPEI de I'AIN dons le codre de l'opérotion brioches. PROCES.VERBAL DU CCAS DU I6JUILLET2O2l DELIBERATION N' 2O24OO9 : TRANSFERT DU , ANDAT DE 6ESTION DU CCAS POUR LE FOYER DES PRAoNERES Modome lo Présidente roppelle ou bureou du CCAS que la résidence outonomie « Les Prognères » es'l un étoblissement répertorié ou titre des E5SM5 (Eloblissements. Services Socioux et Médico' Socioux) qui permet d'accueillir 24 résidents. Actuellement lo SEMCODA en ossure lo gestion. Or, elle ne pourro plus poursuivre, en effet, ce type d'étoblissement doit âtre confié à des orgonismes hobilités à recevoir les informations conf identielles concernont les personnes logées. Il convient por oilleurs de roppeler gu'en verTu de l'orticle L. 315-7 du CASF, les EHPAD gui relevaient ouporovont des communes, comme lo PluPort des autres cotégories d'ESSil^, ne peuvent plus relever directement de ces communas, mois doivent être értgés en étoblissemenTs publics dotés de lo personnolité morole ou rottochés à un tel étoblissement. por exemple un CCAS Cenlre Communol ou intercohmunol d'Action Sociale. Le mondot de gestion ne peut ètre ottribué à une personne physigue ou morole de droit privé ou une personne morole de droil public gu'ovec l'occord des outorilés compétentes pour lo délivrer. Le bureou du CCAS décideà l'unonimité de confier le mondot de gestion du foyer des Prognères à un orgonisme hobilité et de demonder à Modome le Présidente de rencontrer les diflérents prestotoires éventuels. fl outorise Modome lo Présidente à signer tout acte nécessaire allérent ou lronsfert de mondot de gestion pour le foyer des Prognères. REPAS DU CCAS Le bureou du CCAS décide d'oftrir oux oyonts-droits en complément du repas ou du bon d'ochot une bougie poriumée ortisonole et locale d'un montont de 11 €. Pour l'onimation : l'orchestre CRESCENDO ossurero lo portie musicole en fin de rePos et le duo LA DIESEL CO^ PAGNIE proposero un spectocle « groseille & mondorine » à l'opéritif et Pendont le repos. Le montont du repos, hors dessert, s'élève à 28 €/personne et sero proposé por Jean-Morc BURRET, Troiteur à Lzernore. Le menu a été choisir por le bureou du CCAS. ANIMATTONS E5TIVALES L'orchestre CRESCENDO ProPosero deux onimotions musicoles Pour un montont de 460€- Les prestotions ouront lieu ou foyer du Vol Fleuri et sur le porvis du loyer des Pragnères à 18h les 18 juillet et 12 ooît 2024. REPA5 D'ETE DEs PRAGNERE5 : Le loyer des Prognères orgonise un repos d'été le vendredi 26 juillet 2o?4. Le monlont du repos s'élève à 19.5O €/ personne. Le bureou du CCAS décide de prendre en chorge les boissons et lo moitié du repas. PROCÈS-VERBAL DU CCAS DU 16 JUILLET2024 SECOURS A FAÂÂILLE; Modome lo Présidente informe le bureou du CCAS qu'un bon de secours d'un montont de 60 € a été ollribué couront noi 2024 à une personne rencontront des difficultes finoncières. DUOBUS une nouvelle carle d'obonnemenl pour lo soison 2o24-?O?5 est disPonible. Il est roppelé gue por délibérotion du 27 avril 2024, lo commune porticipe à lo prise en chorge de ce titre de tronsport à houteur de 13 € par cornet de 20 voyoges et por oyants droit (personnes àgées de t de 70 ons) CLOS DE L'ARA ilÂodome lo Présidente informe le bureou du CCAS que l'ossocioiion « CHEZ lÀOT DEIÂAIN » o proposé deux esguisses pour le projet de logements inlergénérotionnelle ou nord du villoge. Une prochoine réunion ouro lieu en septembre 2024. ENCOâÂBRANTS : Le bureou du CCAS prend connoissance du compte-rendu du romossoge des encombronts orgonisé le 6 juilletaO?4. Modome Eddo GRASSET signole qu'il foudro préciser sur les formuloires destinés oux demondeurs gue seuls les éléments figuront sur lo liste rendue en moirie seront emmenés ô lo déchetterie. Ce service reste très cpprécié des odministrés oyonls droit. QUESTION5 DIVERSES NEANT CLôTURE DE LA SEANCE à zoh Modome Sylvie COMUZZT, Présiderûe du CCAS Modome Cloire ZARA-MARMETH Seüétaltle de sénnce PROCÈS-VERBAL DU CCAS DU I6 JUILLET 2024