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Déliberation - doc 179?202503
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - doc 179?202503)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Sport,
Envôyé en prefeclurê le 16/03/2023
Recu en Dréfectrre le 16/03/2023
- puurier. ÿl(Y
lD : 033-21 3303746-20230307-202317BCCAOMl22-DE
MAIRIE SAINT-AUBIN OE BLAYE
OFFICE DE LA CULTURE ET SPORTS
EXERCICE:2022
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF N" 2023.'17
Nombre de membres pésents :
Nombre de suffrages expimés :
Nombre de pouvoirs :
Date de convocation :
Séance du : 07/03/2023 à 19 heures 00
Le CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de Monsieur lvlichel POry délibérant sur le comple administratif de l'exercice 2022 dressé par Arnaud OVIDE, Maire, après s'être fâit présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modilicatives de I'exercice considéré ,
1' Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
COMPTE ADMINISTMTIF OFFICE DE LA CULTURE ET SPORTS
2' Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice el au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
3' Reconnaît la sincêrité des restes à réâliser,
4" Arrète les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;
Ont signé au registre des délibêrations :
Mmes BARRERO Annette, BERNARD Magali, HALLER Sandrine, MEYNARD Amélie
Mrs BERNARD Dominique, DUBERGEY Jacques, HALLER Lionel, OVIDE Arnaud, POTY Michel, REREAU Damien.
Pour expédition conforme,
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
LIBELLE Dépenses ou
Déficit
Recettes
ou
Excédents
Dépenses
ou
Déficit
Recettes
ou
Excédents
Dépenses
ou
Déficit
Recettes
ou
Excédents
lésultâts reportés
foérations de l'exercice 2773,41
843,3'
3 000,0( 2773,4
443,3'
3 000,01
TOTAUX 277X.4 3 843.3 2773,4 3 443,3',
fésultats de clôture
lestes à réaliser
1069,5( I 069,5(
TOTAUX CUI\,1ULES 2 773 B' 3 843,3', 2773A 3 843,3'
lésultats définitifs 1 069.5( 1 069 5( CULTURE SPORT - OFFICE DE LA CULTURE ET
Envoyé en préredure le 1 6/03/2023
Reçu en prâfeclur€ le 16/0tr023
S LO,O
lD | 03&21 330374ô.20230307-20231 TBCCADMI22-DE
IV - ANNEXE
ARRETE - SIGNATURES D2
OFFICE r
SPORTS
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres prèsents
Nombre de suffrages exprimês
VOTES: Pour
Contre
Abstentions
Date de convocation . 2E102J20?3
Présenté parArnaud OVIDE, Maire,
A SAINT-AUBIN DE BLAYE le 07/03/2023
Arnaud OVIDE, Maire,
Délibéré par l'assemblée délibérante réunie en session ordinaire. A SAINT-AUBIN DE BLAYE, le O7tO3t2O23
12
Wx tr -@»». - --t-
W
Les membres du Conseil N4unicipâl
Certifié exècutoire par Arnaud Maire. compte tenu de la transmrssron en sous préfecture. le 0710312023 et de la publacation le 0710312023
A SAINT YE. le 07/03/2023 OFFICE CULTURE SPORT - OFFICE DE LA CULTURE ET
SPORTS
Compte Ad ministrctif 2022
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés
VOTES: Pour
Çontre
Abstentions
Date de convocation . 2810212023
Présenté parArnaud OVIDE, Maire,
A SAINT-AUBIN DE BLAYE le 0710312023
Arnaud OVIDE, Maire,
Délibéré par I'assemblée délibérante réunie en session ordinaire. A SAINT-AUBIN DE BLAYE, le 0710312023
Les membres du Conseil l\4unicipal
Certifié exécutoire par Arnaud OVIDE, l\4aire, compte tenu de la transmission en sous préfecture,le 0710312023
12
à-
et de la publication le 0710312023 ^ n snt Nr-AÆD6lAy E. te oz t o3t2o23
IV - ANNEXE IV
ARRETE . SIGNATURES D2