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Ordre du Jour - 1 Ordre du jour
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Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Investissement et développement économique,
+
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Le
12 Décembre
2024
JALLE
EAU
BOURDE CANÉJAN
Monsieur
Pierre DUCOUT
CESTAS
Président
SAINT
JEANIDILLAC
à
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Communautaires
Ma
Chère
Collègue,
Mon
Cher
Collègue,
Jai
l’honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
se tiendra
le
:
Mercredi
18
décembre
2024
à 18
h
00
à l'Hôtel
de
Ville
de
CESTAS -— Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR
ADMINISTRATION
GENERALE
N°
2024/6/1.
Installation
de
Monsieur
Jean-Luc
Bodineau
Conseiller
Communautaire
FINANCES N°
2024/6/2.
Budget
principal
-
Ouvertures
de
crédits
en
section
d’investissement
avant
l'adoption
du
budget
primitif — Application
de
l’article
L1612-1
du
CGCT
- Autorisation
N°
2024/6/3.
Budget
des
Transports
- Ouverture
de
crédits
en
section
d’investissement
avant
l'adoption
du
budget
primitif — Application
de
l’article
L1612-1
du
CGCT
- Autorisation
N°
2024/6/4.
Subvention
de
fonctionnement
au
budget
rattaché
des
transports
—
Versement
d’avance
2025
- Autorisation
N°
2024/6/5.
Subventions
communautaires
2025
—
Versement
d’avances
sur
demande
aux
Associations
— Autorisation
N°
2024/6/6.
Admission
en
non-valeur
de
créances
éteintes
— exercice
2023
- Budget
principal
- Autorisation
N°
2024/6/7.
ADAV33
— Subvention
de
fonctionnement
2024
— Autorisation
N°
2024/6/8.
SDIS
33
— Subvention
de
fonctionnement
2024
—
Signature
d’une
convention
-
Autorisation N°
2024/6/9.
Attribution
d’un
fonds
de
concours
pour
la
Commune
de
Canéjan
—
Signature
de
conventions
— Autorisation
(Annexe
1)
N°
2024/6/10.
Convention
avec
l’Association
le Rucher
Citoyen
de
Canéjan
pour
la mise
à
disposition
de
terrains
de
tennis
et d’un
vestiaire
à titre gracieux
- Autorisation
N°
2024/6/11.
Evolution
des
dispositifs
d’accompagnement
à
la
rénovation
énergétique
—
Autorisation RESSOURCES
HUMAINES
N°
2024/6/12.
Création
d’un
emploi
de
Responsable
Habitat
- Modification
N°
2024/6/13.
Création
d’un
emploi
de
chargé(e)
de
mission
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
- Autorisation
N°
2024/6/14.
Création
d’un
emploi
de
chargé(e)
de
Développement
économique
-
Autorisation N°
2024/6/15.
Création
d’un
emploi
d’assistant
de
gestion
comptable
et
financière
-
Autorisation N°
2024/6/16.
Aménagement
du
tableau
des
effectifs
— Autorisation
2
avenue
du
Baron
Haussmann
- B.P.
9 — 33611
CESTAS
CEDEX
cdc@jalleeaubourde.fr
Tél
05
56
78
13
00
Fax
05
57
83
59
64 AMENAGEMENT
DE
L'ESPACE
N°
2024/6/17.
Convention
avec
la Société NEXLOOP
France
SAS
pour
l’occupation
de la
parcelle
B335
— PA
Du
Courneau
pour
l'installation
d’un
fourreau
— Modification
(Annexe
2)
DECHETS N°
2024/6/18.
Redevance
spéciale
Biodéchets
pour
les professionnels
— Changement
de
tarifs
- Autorisation LOGEMENT N°
2024/6/19.
Approbation
du
projet
de
plan
partenarial
de
gestion
de
la
demande
et
de
l’information
des
demandeurs
(PPGDID)
(Annexe
3)
TRANSPORTS N°
2024/6/20.
Modification
des
tarifs
applicables
aux
Communes
membres
et/ou
Associations
— Autorisation.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
N°
2024/6/21.
Adhésion
au réseau
MANACOM
- Autorisation
AIRES
D'ACCUEIL
N°
2024/6/22.
Modifications
des
règlements
intérieurs
des
aires
d’accueil
- Autorisation
COMMUNICATION N°
2024/6/23.
Décisions
prises
en
application
des
articles
L.
2122.22
et L.
2122.23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vous
remerciant
par
avance
de retenir
cette
date
et comptant
sur votre
présence,
Je vous
prie
de
croire,
Ma
chère
Collègue,
Mon
cher
Collègue,
à l’assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
La.
- Pierre
DUCOUT
2 avenue
du
Baron
Haussmann
- B.P.
9 —- 33611
CESTAS
CEDEX
cdc@jalleeaubourde.fr
Tél
05
56
78
13
00
Fax
05
57
83
59
64