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Déliberation - liste deliberations presentees cm 260124 1142214
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations presentees cm 260124 1142214)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Institutions publiques,
Liste des délibérations
N°2024-001 Approbation de la modification du règlement intérieur du conseil municipal
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-002 Modification du tableau des effectifs
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-003 Tarifs Caution Report de la délibération
N°2024-004 Scènes ouvertes de danse - Demande de subvention à la Région et au Département pour le Festival 2024
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-005
Renonciation d'une partie de l'emplacement réservé n°36 - "Chaussière-
Création de Voie Primaire et Chemin Piéton" sur les parcelles
cadastrées section AH numéros 131-132-376
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-006 Enfouissement des réseaux aériens basse tension avenue Charles de Gaulle et Rue Chante Perdix
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-007
Acquisitions et transfert dans le domaine public communal de la voie
privée, ouverte à la circuation publique, du lotissement les Roses et
l'élargissement de la voie communale parcelles cadastrées AM
345,344,293 et 295
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-008 Attribution du marché de travaux d'étanchéité de la Bellotte et collecte des eaux sous le hameau de Caleyère - 4ème Tranche
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-009 Modification des tarifs de la bibliothèque
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
Conseil Municipal
Du 26 Janvier 2024