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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Rillieux-la-Pape.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Énergies, Enseignement supérieur,
Ordre du jour :
- Décisions prises en application de la délibération du 6 septembre 2022 et 15 juillet 2024 (ODJ complémentaire)
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2024 (ODJ complémentaire)
Rapporteurs
Affaires générales
2024/11/124 – Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de la Ville G. Charvet auprès du Centre Communal d’Action Sociale
2024/11/125 - Rapport annuel de l’élu mandataire à la Société Semcoda V. Matter
2024/11/126 - Admission en non-valeurs et créances éteintes G. Charvet
2024/11/127 – Décision modificative n°1 du budget principal. Exercice 2024 G. Charvet
2024/11/128 - Convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les V. Matter propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) pour la
période 2025-2030
2024/11/129 – Service extérieur des Pompes funèbres» « Pôle Funéraire Public C. Leclerc – Métropole de LYON ». Approbation des prix et tarifs 2025
2024/11/130 - Rapport annuel de l’élu mandataire à la Société Publique Locale A. Pin SEGAPAL
2024/11/131 – Déploiement vidéo protection 2025 M. Fornelli
2024/11/132 – Mise à jour de la mise à disposition des véhicules de la flotte automobile G. Charvet
2024/11/133 - Convention d’occupation temporaire du domaine public – C. Leclerc Association 2 Choses Lune
2024/11/133B - Evolution de la démarche « soif de République » M. Fornelli (ODJ complémentaire)
Développement et aménagement urbain
2024/11/134 - Tarifs d’occupation du Domaine Public sur les Marchés Forains J. Smati
2024/11/135 - Rapport annuel 2023 des mandataires – Société Publique Locale L. Saboureau d’Efficacité Energétique – SPL OSER
Education, affaires sociales, santé et affaires familiales
2024/11/136 – Compte rendu administratif et financier SOGERES. Année 2022 - 2023 C. Dupuy
2024/11/137 - Coopérative Jeunesse de Services Solidaires – Association SEED C. Dupuy
2024/11/138 - Rencontres collégiens et doctorants de l’Université de Lyon C. Dupuy
2024/11/139 - Compte rendu d’activités du Conseil citoyen. Onzième session B. Desmet
2024/11/140 – Subvention Association « Le Rocher Oasis des Cités» C. Dupuy