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Convocation - 783je734egtzajm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mortain-Bocage.
Lien du pdf (Convocation - 783je734egtzajm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Département de la Manche Canton LE MORTAINAIS ? $ Commune de MORTAIN-BOCAGE Tél. : 02.33.79.30.30 Mail : mairie@mortain-bocage.fr AJOUT DE DEUX SUJETS À LA CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL Conformément à la réglementation en vigueur (respect des 3 jours francs), «Civilité» «Prénom» «Nom» est informé«femme» de l'ajout de deux sujets à l'ordre du jour de la réunion de Conseil Municipal du mardi 29 octobre 2024 comme suit : - Proposition commerciale SOWRS pour la communication et le développement de la lisibilité - Communication des activités de l'entente intercommunale pour le recrutement et l'installation provisoire de médecins généralistes - année 2023 En Mairie le 22 octobre 2024 Département de la Manche Canton LE MORTAINAIS ?S Commune de MORTAIN-BOCAGE > Tél. : 02.33.79.30.30 Mail : mairie@mortain-bocage.fr CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL «Civilité» «Prénom» «Nom» est invité«femme» à se rendre à la séance ordinaire du Conseil Municipal, salle du Conseil Municipal, Mairie de MORTAIN-BOCAGE - rue du XIIème Arrondissement - Mortain qui aura lieu le mardi 29 octobre 2024 à 20 h 30 En Mairie le 15 octobre 2024 ORDRE DU JOUR > Création de postes et mise à jour du tableau des emplois > Création d'un emploi CUI-CAED au 1er novembre 2024 > Modalités de prise en charge des frais de déplacement > Demandes d'occupation à titre gratuit du Géricault > Demande de subvention pour le musée du Neufbourg > Demande de subvention exceptionnelle APE école publique de Mortain > Demande de subvention - école de Notre Dame du Touchet > Convention de mise à disposition de locaux - APE école publique de Mortain > Retrait de la délibération DEL20240911-08 relative à l'exonération de la CFE > Validation du Contrat de Pôle de Service > Projet d'effacement de réseaux rue Ferdinand Fouqué - Mortain > Création d'une chambre funéraire > Avis sur l'installation classée - GAEC LAROUELLE > Aménagement paysager de Bion > Questions diverses - Informations du Maire