Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1771692907 Convocation CM du 19 02 2026
Convocation - 1775063456 Convocation CM du 08 04 2026
Convocation - 1743011805 CONVOCATION CM 20250403
Convocation - 1769633143 convocation 11 December 2025 20h30 1
Convocation - 1746513987 CONVOCATION CM 20250522
Convocation - 1760382802 CONVOCATION CM 20250710
Convocation - 1760383215 CONVOCATION CM 20250310
Convocation - 1760382956 CONVOCATION CM 20251002
Déliberation - 1778096646 LISTE RECAP des delib prises du cm 5mai
Convocation - 1763407156 Convocation CM du 13 11 2025
Convocation - 1774122365 CONVOCATION CM 20262003
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Belmont-Bretenoux.
Lien du pdf (Convocation - 1774122365 CONVOCATION CM 20262003)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
République française
LOT - Figeac
BELMONT BRETENOUX - Commune
Mairie
le b ourg
46130 BELMONT-BRETENOUX
Le 16 mars 2026 ,
__CONVOCATION_______________________________
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
vendredi 20 mars 2026 à 18 heures 30
à la MAIRIE
BELMONT-BRETENOUX
Ordre du jour:
Conformément aux art. L2121-10 et L.2122-8, al. 2
1. ELECTION DU MAIRE
2; FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
3. ELECTION DES ADJOINTS
4. LECTURE DE LA CHARTE de l'ELU LOCAL
5. VOTE DES INDEMNITES de FONCTION en pourcentage de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
6. DESIGNATION des DELEGUES dans les syndicats :
- TE46
- CNAS
- AGEDI
- AEP St Laurent les T / Belmont B.
- SYDED
7. APPROBATION du PV de la séance précédente
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées.
,