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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Najac.
Lien du pdf (Déliberation - Ahhichage deliberation CM140923)
Thèmes du document : Système de retraite, Jeunesse, Assurance,
Mairie de Naiac
AC Séance de Conseil Municipal du jeudi 14 septembre 2023 on —
à 20 heures
Présentation des délibérations votées en séance:
-69/2023 : Présentation et validation des rapports d’activité et de gestion de la SPL Ouest Aveyron Tourisme 2022 ;
-70/2023 :Décision modificative portant sur la régularisation de la TVA sur le budget annexe camping;
-71/2023 : Don affecté à l’opération de rénovation des statues de l’église ; -72/2023 : Plan de financement pour la rénovation du logement de la Poste ; -73/2023 : Plan de financement pour la première phase d’installation d’un réseau de chaleur; -74/2023 : Réalisation d’une étude thermique complémentaire sur la salle des fêtes pour une future intégration au réseau de chaleur en projet ;
-75/2023 : Modification du montant versé en subvention au comité des fêtes ; -76/2023 : Renouvellement d’adhésion avec l’association ADOC 12 ; -77/2023 : Adhésion à l’association des Collectivités Forestières de l’ Aveyron ; -78/2023 : Avis sur le projet de Plan Local d’Habitat 2024-2029, arrêté au Conseil Communautaire d’Ouest Aveyron Communauté le 29/06/23 ;
-79-2023 : Proposition d’achat d’un hangar rue de l’Hiverseng ;
-80/2023 : Modification du taux de cotisation du contrat groupe assurance des risques statutaires 2022-2025.
Najac, le jeudi 21 septembre 2023
Le secrétaire de mairie,