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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Saint-Malô-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du Maire CM 22 01 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
MAIRIE DE SAINT MALO DU BOIS
AO CONSEIL MUNICIPAL
RO)
AVIS DU MAIRE
Le Maire a l'honneur d'informer ses administrés que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
> Le lundi 22 janvier 2024 à 20h00 à la mairie.
Je vous remercie de bien vouloir participer à cette séance et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments
les meilleurs.
À St Malo du Bois, le 18 janvier 2024
Le Maire
Arnaud PRAILE
ORDRE DU JOUR
Présentation de la loi ZAN par Jessica GAUTRON -— Directrice du Pôle Aménagement et Transition Ecologique à la
CCPM.
e Décisions prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal
e Demande de subvention au titre des Amendes de Police — Rue du Doué Rue de la Vallée
e Demande de subvention au titre du Programme Aménagement de commune -— CD85- Rue du
Doué Rue de la Vallée
e Demande de Rétrocession de la voirie et des espaces verts — Lotissement privé « L’Orée du
Bocage ».
e Questions Diverses
Signé électr par : Arnaud
Date delsigh : 18/01/2024
Qualité 3 de St Malo du Bois
Avis CM du 22/01/2024 Page 1