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Document publié le Mardi 12 février 2008 par la commune de Corgengoux.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Ruralité,
DEPARTEMENT
DE CORGENGOUX
CÔTE-D'OR VU POUR ETRE ANNEXE À notre arrêté en date de
ce jour
DHON, le 4 2 FEV 20
Pour copie conior
Pour le Préfet et mar délfgation, La son,
ENET
Hameaux de GROSBOIS et LES FERMES DE GROSBOIS
Plan n°4 - 1 / 2 000 ème
PRÉFECTURE DE LA CÔTE-D'OR
Dénosé la:
YA IAN-208
Approuvée par délibération du : - conseil municipal du : olufioot AURIDUYÉS RATE Ererer
Le Maire,
Deux
GAXMOIS- LES FERMES
ZC ZONE CONSTRUCTIBLE
ZONE NATURELLE A VOCATION FORESTIERE,
ZN AGRICOLE OU DE MISE EN VALEUR DES
RESSOURCES NATURELLES
mm LIMITE DE ZONE
BATIMENTS AGRICOLES
/ PERIMETRES D'ELOIGNEMENT PAR RAPPORT
AUX BATIMENTS AGRICOLES
DER. COURBES DE NIVEAU
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Rivière} Grosbois