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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Choisey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dAlibArations CM 12 04 2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 avril 2024
-------------
Nombre de membres en exercice : 13 Nombre de membres présents : 10 Nombre de pouvoirs : 2
Secrétaire de séance : SIBILLE Laurent
Présidente de séance : THEVENIN Hélène, Maire
Le compte rendu du conseil municipal du 08 mars 2024 est approuvé à l’unanimité et est publié dans la semaine qui suit cette séance sur le site internet de la commune et un exemplaire papier est mis à la disposition du public.
RENDU ACTE
En application de la délibération de délégation de pouvoirs consentie par le conseil municipal au maire en date du 15 juillet 2021, il est rendu acte des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ces délégations.
Liste des délibérations examinées le 12 avril 2024 :
N°
délibération
OBJET DES DELIBERATIONS Décision
du C.M.
2024-04/008 Vote des comptes administratifs de l’exercice 2023 – Budget communal et ses budgets annexes logements sociaux/lotissement
au vieux château
Approuvée
à l’unanimité
2024-04/009 Budget annexe logements sociaux – Approbation du compte de gestion 2023 Approuvée à l’unanimité
2024-04/011 Budget annexe logements sociaux – Affectation des résultats antérieurs au budget 2024
Approuvée
à l’unanimité
2024-04/012 Budget annexe logements sociaux - Vote du budget primitif 2024 Approuvée
à l’unanimité
2024-04/013 Budget annexe lotissement au vieux château - Approbation du compte de gestion 2023 Approuvée
à l’unanimité
2024-04/014 Budget annexe lotissement au vieux château – Affectation des résultats antérieurs au budget 2023
Approuvée
à l’unanimité
2024-04/015 Budget annexe lotissement au vieux château – Vote des budgets primitifs 2024 Approuvée
à l’unanimité
2024-04/016 Budget communal – Approbation du compte de gestion 2023 Approuvée
à l’unanimité
2024-04/017 Budget communal – Affectation des résultats antérieurs au budget 2024 Approuvée à l’unanimité
2024-04/010 Budget communal – Vote des taux d’imposition 2024 des taxes directes locales Approuvée à l’unanimité
2024-04/018 Budget communal – Attribution des subventions communales 2024 Approuvée
à l’unanimité 2024-04/019 Budget communal – Vote du budget primitif 2024 Approuvée
à l’unanimité
Date d’affichage 15 avril 2024
Date de publication 15 avril 2024