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Procès Verbal - CM DU 20042026 PROCES VERBAL
Conseil Municipal - Invitation au Conseil Municipal du 20042026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 01h10 par la commune de Breuil-Magné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Invitation au Conseil Municipal du 20042026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
Breuil-Magné,
le
10
avril
2026
Madame
la
Maire
BREUIL-MAGNÉ
1, Rue de l'église
Entre
bois
et
marais
17870
BREUIL-MAGNE
A
Mesdames
et
Messieurs
les
élus
Du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Breuil
Magné
17870
BREUIL-MAGNÉ
Objet
: Invitation
à
la Réunion
du
Conseil
Municipal
du
20/04/2026
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
Le
Lundi
20
avril
2026
A
19h30
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
Délibérations
:
Divers
:
Désignation
des
représentants
CLECT
Désignation
du
correspondant
défense
Désignation
du
référent
Communal
SMCA
Désignation
des
représentants
de
votre
commune
au
syndicat
mixte
de
préfiguration
du
parc
naturel
régional
des
marais
du
littoral
charentais
Election
des
membres
de
la commission
d'appel
d'offre
des
marchés
publics
Détermination
du
nombre
et élection
des
membres
du
CA
du
CCAS
Droit
à
la
formation
des
élus
municipaux
Demandes
de
subventions
Renouvellement
des
délégués
CNAS
Emplois
permanents
: promotion
interne
Dépenses
imputées
au
compte
fêtes
et
cérémonies
6232
Vente
de
parcelles
Présentation
du
futur
lotissement
«
La
Croix
»
Organisation
fête
Communale
Fermeture
de
classe
Travaux
Club
House
de
Foot
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
La
Maire,
CTIT
#eTRNRE
TS
2e
BREUIIS
IN FR