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Procès Verbal - 20220712 PROCES VERBAL SEANCE CM Nauviale?t=177771
Procès Verbal - 20220712 PROCES VERBAL SEANCE CM Nauviale?t=178025
Procès Verbal - 20220712 PROCES VERBAL SEANCE CM Nauviale?t=177479
Procès Verbal - 20220712 PROCES VERBAL SEANCE CM Nauviale?t=176984
Procès Verbal - 20220712 Proces Verbal Seance cm
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Nauviale.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20220712 Proces Verbal Seance cm)
Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Justice et droit,
| LL
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Gi
du
12
juillet
2022
à
20
heures
30
Président
: Monsieur
Sylvain
COUFFIGNAL,
Maire
Membres
du
conseil
présents
: MM.
CAMPELS,
CAVAILLES,
DELAGNES,
GUIRAL,
ICHES,
MONTEILLET,
NEDELEC,
SAULES,
TOURNEMIRE,
VIOULAC,
ZERBINATI.
Absents
et
excusés
: CARLES-DUBOC,
GRIALOU.
Secrétaire
: Madame
Marie-Hélène
CAVAILLES
Nombre
de
membres
: En
exercice
: 14
—
Présents
: 12
—
Représenté
: 0 — Absents
: 2
Quorum
: atteint
Date
de
convocation
et d’affichage
: 06 juillet
2022
ORDRE
DU
JOUR
:
- Personnel
communal
école
- Recrutement
secrétaire
de
mairie
- Transports
Scolaires
— Part
communale
- Rallye
du
Vallon
de
Marcillac
2023
- Point
travaux
en
cours
- Gestion
de
la salle
des
fêtes
- Questions
diverses
DELIBERATIONS
ADOPTEES
PERSONNEL
- Création
d’un
emploi
d’Adjoint
Technique
à temps
non
complet
N°
2022-07-12-01
Monsieur
Le
Maire
expose
que
conformément
à l’article
L.313-1
du
Code
général
de
la
fonction
publique
les
emplois
permanents
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Cette
délibération
est
également
proposée
lorsqu'il
s’agit
de
créer
les
emplois
permettant
aux
agents
de
bénéficier
des
avancements
de
grade.
Il
est
précisé
que
cette
délibération
n’est
pas
soumise
à
l’avis
préalable
du
Comité
social
territorial
compétent. Compte
tenu
de
la poursuite
de
la crise
sanitaire
COVID
et de
l’augmentation
des
effectifs
des
enfants
sur
le
site
de
Nauviale,
il convient
de
renforcer
le personnel
employé
au
sein
du
groupe
scolaire.
Dans
ce cadre,
le Maire
propose
au conseil
municipal
la création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
à temps
non
complet,
à raison
de
11/35È"
(fraction
de
temps
complet.
Cet
emploi
sera
occupé
par
un
fonctionnaire
appartenant
au
cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
au
grade
d’adjoint
technique
relevant
de
la catégorie
C.
Conformément
à
l’article
L.4
de
Code
de
la
fonction
publique
précité,
les
emplois
permanents
des
collectivités
et
établissements
sont
occupés
par
des
fonctionnaires.
Toutefois,
dans
l’hypothèse
d’un
recrutement
infructueux
de
fonctionnaire,
les
fonctions
proposées
pourront
être
exercées
par
un
contractuel
sur
le fondement
et dans
les conditions
fixées
à l’article
L.332-14
ou
à l’article
L.332-8
du
Code
général
de
la fonction
publique. Vu
le code
général
de
la fonction
publique
notamment
l’article
L.313-1
;
Considérant
les
besoins
du
service
notamment
liés
à
la
crise
COVID
et
aux
effectifs
de
l’école
en
augmentation. Considérant
le dernier
tableau
des
effectifs
adopté
par
le Conseil
municipal
en
date
du
06 janvier
2021
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal :
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
12
Votes
Pour
:
12
Votes
Contre :
0
Abstention
:
0
DÉCIDE
Article
1 :
De
créer
un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
à raison
de
11/35°"%,
de
catégorie
C,
au
grade
d’adjoint
technique.
Article
2
:
De
modifier,
en
conséquence,
le tableau
des
effectifs
comme
suit,
à compter
du
01
août
2022.
:
FILIERE
TECHNIQUE
Grade
: Adjoint
Technique
Non
Titulaire
(temps
non
complet)
:
- ancien
effectif
: 2
- nouvel
effectif
: 3
Article
3
:
Dans
l'hypothèse
d’un
recrutement
infructueux
de
fonctionnaire,
l'emploi
pourra
être
occupé
par
un
contractuel
sur le fondement
et dans
les conditions
fixées
aux
articles
L.332-14
ou
L.332-8
du
Code
Général
de
la fonction
publique.
L’agent
percevra
le
régime
indemnitaire
(hors
NBI)
prévu
par
les
délibérations
adoptées
par
l’assemblée
délibérante
de
la collectivité
ou
de
l’établissement
pour
l'exercice
des
fonctions
correspondant
au
grade
et
à l'emploi
concerné.
La
rémunération
tiendra
compte
des
résultats
professionnels
de
l’agent
et des
résultats
collectifs
du
service.
En
fonction
du
diplôme,
titre
ou
de
la qualification
détenu
et de
l’expérience
professionnelle
antérieure
de
l'agent
recruté
sous
contrat,
l’autorité
territoriale
fixera
le montant
du
traitement
en fonction
de
l’expérience
professionnelle
avérée
et
le
montant
du
traitement
accordé
sera
limité
à
l’indice
brut
terminal
du
grade
d’adjoint
technique
correspondant
à l'emploi.
Article
4
:
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à procéder
au
recrutement
de
l’agent
qui
sera
affecté
à cet
emploi.
Article
5
:
Que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
de
l’agent
recruté
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet effet. PERSONNEL
- Création
d’un
emploi
de
rédacteur
à temps
complet
N°
2022-07-12-02
Monsieur
Le
Maire
expose
que
conformément
à l’article
L.313-1
du
Code
général
de
la fonction
publique
les
emplois
permanents
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Cette
délibération
est
également
proposée
lorsqu’il
s’agit
de
créer
les
emplois
permettant
aux
agents
de
bénéficier
des
avancements
de
grade.
Il
est
précisé
que
cette
délibération
n’est
pas
soumise
à
l’avis
préalable
du
Comité
social
territorial
compétent. Compte
tenu
du
départ
à
la retraite
début
2023
de
l’adjoint
administratif en
charge
du
secrétariat
de
mairie
et de
la nécessité
d'organiser
un
« tuilage
» avant
la fin de
l’année
2022
pour
assurer
la continuité
de
l’action
municipale,
il convient
de
renforcer
le personnel
employé
au
sein
du
secrétariat
de
mairie.
Dans
ce
cadre,
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
la
création
d’un
emploi
permanent
de
rédacteur
à
temps
complet
qui
a vocation
de
remplacer
à terme
le poste
actuel
de
secrétaire
de
mairie.
Cet
emploi
sera
occupé
par
un
fonctionnaire
appartenant
au
cadre
d'emplois
des
rédacteurs
au
1°" grade
de
rédacteur
relevant
de
la catégorie
B.
Conformément
à
l’article
L.4
de
Code
de
la
fonction
publique
précité,
les
emplois
permanents
des
collectivités
et
établissements
sont
occupés
par
des
fonctionnaires.
Toutefois,
dans
l'hypothèse
d’un
recrutement
infructueux
de
fonctionnaire,
les
fonctions
proposées
pourront
être
exercées
par
un
contractuel
sur
le fondement
et dans
les
conditions
fixées
à l’article
L.332-14
ou
à l’article
L.332-8
du
Code
général
de
la fonction
publique.
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
notamment
l’article
L.313-1
;
Considérant
les besoins
du
service
pour
assurer
la continuité
de
l’action
municipale
au
secrétariat
de
mairie.
Considérant
le dernier
tableau
des
effectifs
adopté
par
le Conseil
municipal
en
date
du
06 janvier
2021
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal :
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
12
Votes
Pour
:
12
Votes
Contre
:
0
Abstention :
0
DÉCIDE
Article
1
:
De
créer
un
emploi
permanent
de
rédacteur
à temps
complet,
de
catégorie
B,
au
grade
de
rédacteur.
Article
2
:
De
modifier,
en
conséquence,
le tableau
des
effectifs
comme
suit,
à compter
du
01
août
2022. :
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Grade
: rédacteur
(temps
complet) :
- ancien
effectif
: 0
- nouvel
effectif
: 1
Article
3
:
Dans
l'hypothèse
d’un
recrutement
infructueux
de
fonctionnaire,
l'emploi
pourra
être
occupé
par
un
contractuel
sur
le fondement
et dans
les conditions
fixées
aux
articles
L.332-14
ou
L.332-8
du
Code
Général
de
la fonction
publique.
L’agent
percevra
le
régime
indemnitaire
(hors
NBI)
prévu
par
les
délibérations
adoptées
par
l’assemblée
délibérante
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
pour
l'exercice
des
fonctions
correspondant
au grade
et
à l’emploi
concerné.
La
rémunération
tiendra
compte
des
résultats
professionnels
de
l’agent
et des
résultats
collectifs
du
service.
wo En
fonction
du
diplôme,
titre
ou
de
la
qualification
détenu
et
de
l'expérience
professionnelle
antérieure
de
l’agent
recruté
sous
contrat,
l’autorité
territoriale
fixera
le
montant
du
traitement
en
fonction
de
l’expérience
professionnelle
avérée
et
le
montant
du
traitement
accordé
sera
limité
à l’indice
brut
terminal
du
grade
de
rédacteur
correspondant
à l'emploi.
Article
4
:
D'’autoriser
Monsieur
le Maire
à procéder
au
recrutement
de
l’agent
qui
sera
affecté
à cet
emploi.
Article
5 :
Que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
de
l’agent
recruté
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet
effet.
PERSONNEL
-
TABLEAU
DES
EMPLOIS
N°
2022-07-12-03
Le
Maire,
rappelle
à l’assemblée
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
Conformément
à
l’article
L.313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
à
temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Considérant
la délibération
du
27
août
2020
annexant
le tableau
des
effectifs
suivants
:
Grade
Catégorie
Effectif
Dont
T.C. |
Dont
T.N.C.
Filière
Administrative
Adjoint
Administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
C
1
0
1
Adjoint
Administratif
territorial
principal
de
1ère
classe
C
1
1
0
Filière
Technique
Adjoint
Technique
principal
de
2ème
classe
- Titulaire
C
À
0
1
Adjoint
Technique
2ème
classe
- Titulaire
C
1
0
1
Adjoint
Technique
2ème
classe
- Non
Titulaire
C
1
0
1
Considérant
la
délibération
du
08
octobre
2020
modifiant
par
erreur
le
tableau
des
effectifs
où
la
création
de
l’emploi
non
permanent
faisant
face
à
un
besoin
d’accroissement
temporaire
d’activité
n’aurait
pas
dû
être
intégré
comme
adjoint
technique
2°"
classe
non
titulaire.
Grade
Catégorie
Effectif
_|
Dont
T.C. |
Dont
T.N.C.
Filière
Administrative
Adjoint
Administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
C
1
0
1
Adjoint
Administratif
territorial
principal
de
1ère
classe
C
1
1
0
Filière
Technique
Adjoint
Technique
principal
de
2ème
classe
- Titulaire
C
À
0
1
Adjoint
Technique
2ème
classe
- Titulaire
C
1
1
Adjoint
Technique
2ème
classe
- Non
Titulaire
C
2
0
2 Considérant
la délibération
du
06
janvier
2021
modifiant
le tableau
des
effectifs
Grade
Catégorie
Effectif
_|
Dont
T.C. |
Dont
T.N.C.
Filière
Administrative
Adjoint
Administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
C
1
0
1
Adjoint
Administratif
territorial
principal
de
1ère
classe
C
1
1
0
Filière
Technique
Adjoint
Technique
principal
de
2ème
classe
- Titulaire
C
1
0
1
Adjoint
Technique
- Titulaire
C
1
1
Adjoint
Technique
- Non
Titulaire
C
2
0
2
Considérant
les
délibérations
n°2022-07-12-01
et 2022-07-12-02
modifiant
le tableau
des
emplois
en
date
du 12 juillet
2022,
Le
Maire
propose
à l’assemblée,
D'’adopter
le tableau
des
emplois
suivant
:
DUREE
HEBDOMADAIRE
CADRES
OÙ
EMPLOIS
CATEGORIE |
EFFECTIF
DE
SERVICE
(Nombre
heures
et
minutes)
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Rédacteur
B
1
35
heures
Adjoint
administratif
principal
de
1ère
C
1
35
heures
classe Adjoint
administratif
principal
de
2ème
c
l
29
heures
classe FILIERE
TECHNIQUE
C
l
35
heures
Adjoint
technique
Adjoint
technique
principal
de
2ème
Ë
l
5
Renresst
classe Adjoint
technique
C
2
1 poste
à 9 heures
1 poste
à
11
heures
Le
nombre
d’adjoints
techniques
est
de
2
et
non
de
3
pour
tenir
de
l’erreur
de
report
de
la délibération
du
08
octobre
2020.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
: d'adopter
le tableau
des
emplois
ainsi
proposé
qui
prendra
effet
à compter
du
01
août
2022,
ADOPTÉ
: _ à
12
voix
POUR
- 0
voix
CONTRE -
0 abstention TENEUR
DES
DISCUSSIONS
AU
COURS
DE
LA
SEANCE
Procédure
de
publication
du
compte
rendu :
Rappel
de
la procédure
de
publication
du
procès-verbal
de
séance :
il est
approuvé
à
la
séance
suivante
et
doit
être
communiqué
maximum
7 jours
après
l'approbation
sur
le site
internet
de
la commune.
Question
sur
le procès-verbal
précédent
:
Un
conseiller
demande
pourquoi
est
mentionné
« Emprunt
» sur
la délibération
portant
sur
la demande
de
DETR.
Mr
le
Maire
répond
que
la
formulation
« Autofinancement
»
aurait
pu
être
utilisée
et
qu’effectivement
il n’est
pas
prévu
de
faire
un
emprunt
pour
l'instant.
Personnel
Communal
Ecole
:
Rappel
de
la
règlementation
concernant
les
CDD
d’accroissement
temporaire
d’activité
: pour
répondre
à
l'objectif de
besoin
non
permanent,
la durée
du
contrat
ne
peut
pas
excéder
12
mois
sur
18
mois.
Au
vu
des
effectifs
de
l’école,
des
contraintes
sanitaires,
les
besoins
sont
encore
prégnants
et cela
ne
répond
donc
plus
à un
caractère
temporaire
d’où
la délibération
de
création
de
poste
d’adjoint
technique.
Recrutement
Secrétaire
de
Mairie
:
Mr
le
Maire
fait
état
du
dernier
entretien
avec
une
candidate.
Il
rappelle
que
sur
les
candidatures,
8
personnes
avaient
un
profil
intéressant
et
deux
postulantes
se
détachent.
Mr
le
Maire
propose
de
les
rencontrer
lors
d’un
second
entretien
afin
d’avoir
plus
d’éléments
pour
faire
un
choix.
D’autre
part
il
informe
le
conseil
de
la
nécessité
de
mettre
en
adéquation
les
missions
demandées
et
la
classification
du
poste
qui
sera
occupé.
Au
vu
des
difficultés
de
recrutement
sur
ce
poste,
le
conseil
propose
que
le
contrat
soit
signé
au
plus
tôt
avec
la candidate
retenue
afin
d’éviter
qu’elle
ne
parte
ailleurs
sachant
que
l’entrée
en
poste
n’est
prévue
qu’en
octobre.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
contrat
pourra
être
signé
début
septembre
en
prenant
en
compte
la
délibération
de
création
du
poste
de rédacteur
et une
durée
règlementaire
de
vacance
de poste
de
5 semaines.
Transport
scolaire,
Part
Communale
:
Présentation
du
tableau
répertoriant
l’ensemble
des
élèves
qui
utilisent
le
transport
et
le
total
du
coût
que
cela
représente
pour
la commune
de
Nauviale.
La
Commune
paye
la
part
communale
pour
tous
les
élèves
qui
utilisent
le transport
à partir
du
collège
que
ce
soit
Saint
Joseph
ou
Kervallon,
cependant
elle
avait
décidé
de
ne
pas
financer
les
élèves
du
primaire
autres
que
ceux
qui
fréquentent
le RPI
Mouret
Nauviale
Pruines.
Un
élu
fait remarquer
que
les parents
devraient
savoir
que
la carte
n’est
pas
gratuite
pour
la commune.
Afin
de
communiquer
sur
le sujet,
il est
décidé
de
faire
un
article
sur
le prochain
bulletin
Municipal.
Rallye
de
Marcillac
:
Le
président
de
l'ARVM,
le secrétaire
ainsi
que
les
Nauvialois
en
charge
du
rallye
de
Marcillac
sur
l’étape
de
Nauviale
ont
sollicité
le
Maire
afin
de
lui
présenter
une
éventuelle
modification
de
tracé
de
circuit.
L’Association
envisage
de
modifier
l’étape
de
Noaïlhac
et
de
ce
fait
cherche
un
autre
lieu
pour
le
parcours
non
chronométré
sur
route
fermée
(30
à 40
voitures)
du
vendredi
après-midi.
L’ARVM
demande
à
utiliser
l’ancienne
route
Nauviale
Saint
Cyprien
au
départ
de
Malrieu
pour
organiser
ce
nouveau
parcours.
Elle
aurait
lieu
le
vendredi
24
mars
de
13h45
à
16h45
Des
questions
sont
soulevées
autour
du
coût
de
remise
en
état
de
la
route
après
la
spéciale,
quelles
nuisances
pour
les
riverains
? Est-ce
qu’il
y
aura
du
passage
de
reconnaissance
avant
cette
date
?
Il
conviendra
de
faire
un
état
des
lieux
de
la
route
avant
et
après
et
préciser
aux
organisateurs
que
la
circulation
avant
cette
date
ne
doit
pas
être
emprunté
en
« mode
rallye
»
Pour
certains,
cette
manifestation
soulève
un
sentiment
d'opposition
pour
des
considérations
écologiques.
Vote
: 2 contres,
2 absentions,
8 pour.
LS Point
Travaux
en
cours
:
e
Cimetière
de
Combret
: lot
(travaux
publics)
commencé
: COSTES
TP
CAPRARO
fera
la liaison
eau
potable/cimetière
Le
démontage
du
mur
à proximité
des
tombes
a été
réalisé
de
façon
correcte,
avec
minutie
et
sans
dégât
important.
L’an
prochain
prévoir
de
refaire
du
revêtement
à
neuf
de
la
route
menant
au
cimetière,
un
branchement
est
en
cours
de
réflexion
pour
pouvoir
alimenter
un
WC
éventuel
près
du
square.
e
Signalisation
d’accès
interdit
(banderoles)
depuis
le
domaine
public
à
la
maison
qui
menace
de
tomber
à Labro
e
Interdiction
temporaire
de
stationnement
et
d’accès
à
une
partie
de
la place
St
Antonin
à Combret
où
il a été
observé
que
des
tuiles
pouvaient
tomber.
e
Stade
: Réfection
du
terrain
de
tennis
terminée,
une
table
a été
installée,
il reste
à poser
le jeu
pour
enfant
qui
a été
réceptionné
; le
WIFI
public
est étendu
au
stade
à la demande
du
club
et
accessible
à tous
e
Multiple
Rural :
Les
travaux
de
la
salle
du
restaurant
commenceront
la
semaine
prochaine.
Début
septembre
les travaux
reprendront
: dépose
chaudière,
travaux
de
maçonnerie
et pose
de
la nouvelle
chaudière
bois.
L'intervention
dans
les
combles
est
prévue
en
septembre
aussi,
elles
sont
en
train
d’être
vidées
afin
de
pouvoir
réaliser
ces
travaux.
Cantine
:
Il est
prévu
de
rencontrer
Sandrine
Rey
pour
évoquer
l’organisation
spatiale
à la rentrée.
Gestion
des
salles
:
Un
point
est
fait
sur
le
document
prévu
pour
l’état
des
lieux
de
la
salle
des
fêtes
; il parait
nécessaire
de
rajouter
des
mentions
:
e
Machine
à glaçon
vidée
et
propre
e
Réfrigérateur
«
Portes
ouvertes
»
Les
différents
états
de
lieux
font
apparaitre
un
problème
avec
les
serpillères
laissées
à
disposition
aux
locataires
et leur
nettoyage
: à réfléchir
pour
trouver
une
solution
La
salle
du
haut
a
été
rénovée
et
il
apparait
aussi
indispensable
de
vérifier
qu’elle
reste
propre
et
non
détériorée
et
que
le
matériel
mis
en
place
ne
soit
pas
abimé.
Pour
cela
il
faudrait
mettre
en
place
un
état
des
lieux.
Apres
concertation
du
conseil,
il
apparait
contraignant
de
faire
comme
pour
la
salle
du
bas
car
elle
est
souvent
mise
à disposition
en
semaine
et
en
journée.
Il
est
proposé
que
la
Mairie
donne
la
clé
et
avertisse
par
mail
le
binôme
responsable
des
états
des
lieux
afin
qu’il
puisse
vérifier
à
postériori
que
la
salle
est
rendue
propre
et
que
rien
ne
soit
détérioré.
De
plus,
il
est
proposé
d’afficher
un
règlement
intérieur
de
l’utilisation
de
la
salle
et
du
matériel
mis
à disposition.
Il
est
rappelé
que
le
nettoyage
de
cette
salle
reste
à
la
charge
du
locataire
comme
la
salle
du
bas.
Question
diverse :
Est
abordé
la
question
du
baptême
Civil
:Le
Maire
confirme
son
choix
de
ne
pas
célébrer
ce
type
de
cérémonie
compte-tenu
qu'aucun
texte
de
loi
ne
le
définit.
Le
Maire
indique
qu’aucun
baptême
civil
n’a
jamais
été
célébré
sur
la
commune
de
Nauviale.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Sylvain
COUFFIGNAL
Marie-Hélène
CAVAILLES