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Convocation - convocation conseil municipal du 02 octobre 2026
Document publié le Vendredi 2 octobre 2026 par la commune de Saint-Étienne-l'Allier.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 02 octobre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE L'EURE
Mairie A Saint Etienne l'Allier,
‘ Saint Le 29/09/2026 l'tienne L'Allier
27450
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 2 octobre 2026 à 20h30 à l’école
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Charles BEAUCHÉ
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GENERALES :
-__ Délibération : Demande de participation à un voyage scolaire
-__ Délibération : Admission en non valeur
-__ Délibération : Modification de la durée hebdomadaire d’un agent technique
-__ Délibération : Vente d’un bien privé communal
-__ Délibération : Débat sur la protection sociale complémentaire
Délibération : Autorisation de dépôt de demandes de subvention pour les cloches et le porche
de l’église
- Information d’une décision du Maire
- Lancement d’un appel d'offres pour l'entretien de l'assainissement collectif
- Situation de l’agent d'animation
QUESTIONS DIVERSES
- Situation de l’école et nouvelles directives de l'éducation nationale et de l'Etat via les
Préfectures
- Forte augmentation du coût de la participation aux frais de scolarité de l’école de Saint
Georges du Vièvre
Mairi \ rue dé hevalsrie 27450 SAINT ETIENNE L'ALLIER
02.32.42.80.98 / mairie.stetiennelallier@orange.fr
POUVOIR
JE, SOUSSISNÈTE) ses cornes ecrans nas eue en FAN LIN EEE OP SR GNT DEN E
Donne pOUVOIr À uses iusieeieieeiereeeeneeeeseeeeeeeeeeeeeneeeeseneeeeneeeeeeeeeeneeseens
De me représenter à la réunion du conseil municipal de la commune de Saint Étienne l’Allier
convoqué(e) pour le
De prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous les documents.
Porter la mention « bon pour pouvoir » et signer