Ordre du Jour - ordre du jour conseil 2019 06 03

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil 2019 06 03 Document publié le Lundi 3 juin 2019 par la commune de Sermérieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil 2019 06 03)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour de la séance du 3 juin 2019

ÉANELEU

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer expression de mes

sentiments distingués.

Ordre du jour :

A/ PRESENTATION :

1- Association sportive du collège de Saint-Chef : qualification pour les championnats de France UNSS 2019

B/ DELIBERATIONS :

1-

5-

6-

=

8-

9-

Convention de partenariat «écoles numériques innovantes et ruralité» avec l’académie de Grenoble (rapporteur Christophe Carras)

Approbation du rapport 1 de la CLECT (rapporteur Christophe Carras) Approbation du rapport 2 de la CLECT sur la révision dite libre de l'attribution de compensation : restitution de la compétence jeunesse (rapporteur Christophe Catras)

Approbation du rapport 2 de la CLECT sur la révision dite libre de lattribution de compensation : transformation de la dotation de solidarité N°1 aux communes du pays des couleurs (rapporteur Christophe Carras)

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade (rapporteur Alexandre Bolleau) Convention avec A2 et Plus entreprendre: renouvellement des marchés d'assurances (rapporteur Christophe Carras)

Subvention aux associations (rapporteur Christophe Carras)

Subvention exceptionnelle au sou des écoles (rapporteur Christophe Carras) Fixation des prix des sorties organisées par la commission jeunesse (rapporteur Christophe Catras)

C/ POINT INTERCOMMUNAL:

1-_ Communauté de communes des Balcons du Dauphiné (rapporteur Alexandre Bolleau)

2- Information sur la fusion des syndicats des eaux de Dolomieu Montcarra et du Lac de Moras (rapporteur

3-

Christophe Carras)

SICTOM : avis du conseil sur la réduction des fréquences de collecte (rapporteur René Ynna)

D/ COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS

E/ QUESTIONS DIVERSES