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Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Jeoire.
Lien du pdf (Procès Verbal - tableau des dlibrations du 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EN-FAUCIGNY
F4 SAINT-JEOIRE
TABLEAU DES DELIBERATIONS
Séance du 19 septembre 2024
DEPARTEMENT DE HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
N° intitulé Nombre de délibération voix pour
ADMINISTRATION GENERALE
066-2024 Désignation du secrétaire de séance 20
067-2024 Approbation du PV de la séance du 11 juillet 2024 20
068-2024 Approbation du règlement de la voirie communale 20 069-2024 Mise à disposition d’une salle de réunion aux organisations 20 politiques
070-2024 Mandat spécial de déplacement — 106°"° congrès des Maires 20
FINANCES
071-2024 | Etat d’assiette des coupes de bois pour l’année 2025 | 20
RESSOURCES HUMAINES
072-2024 Création d’un poste de chef de la police municipale 20
073-2024 Création d’un poste d’agent de maîtrise 20
074-2024 Création d’un emploi aux services techniques pour faire face à 20 un accroissement temporaire d’activités
075-2024 Recrutement d’agents recenseurs vacataires pour l’enquête de 20 recensement de la population en 2025
076-2024 Conventions de mise à disposition des agents de la police 20 municipale auprès des communes de La Tour et de Onnion
077-2024 Convention relative à l’intervention d’AESH sur le temps de 20 pause méridienne dans le premier degré avec l’éducation
nationale
078-2024 Attribution d’une indemnité forfaitaire complémentaire pour 20 élection aux attachés territoriaux FONCIER
079-2024 Convention de servitude avec ENEDIS — parcelle C 3762 au 20 lieu-dit « Copponaz »
080-2024 Convention de mise à disposition de terrains avec le Conseil 20 Départemental pour la construction du nouveau collège
La Secrétaire de Séance, Le Maire,