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Convocation - convocation+conseil+municipal+1er+aoû
Document publié le Vendredi 26 juillet 2024 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation+conseil+municipal+1er+aoû)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
es Le vendredi 26 juillet 2024
L VECNeT
CESR TER ES
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoGON VOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Jai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se
déroulera le :
Jeudi 01 Aout 2024 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Décisions municipales
3. Signature de la convention de maitrise d’ouvrage et modalités ultérieures de gestion de l'ouvrage
4. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de
l'assainissement collectif - Exercice 2023
5. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau - Exercice 2023
6. Autorisation du lancement du projet de réfection du liner du bassin d’hiver et
définition des modalités de financement
. Questions Orales. I
Afin d'éviter tout débordement de séance, il vous sera demandé de respecter l'article 5
du règlement intérieur cadrant le fonctionnement des questions orales.