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Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
2025 03 04
COM}IUNE DE BOISSEUIL DELIBERAT|ON
DU CONSEIL MUNICIPAL (Hàute-Vienne)
Lan deux mille vingt-clnq, lê 8 âvril, le conseil municipal,
dûment convoqué, t'est réuni en session ordinaire
à là mairie, 5ou! la présidence dê M. Philippe JANICOT.
Nombre de Conseillers
ên exerclce : 23
Présênts: 17 Votants: 23
Date de cohvocation du Conseil Municipal : 4 àwil 2025
PRESENTS: l mê EEAUGERIE Delphine, l,t. BIAD Brahlm, âtmê EOURGEOIs Annick, ,Âme BRAILLON Eliane, Mme COQUEL Laure, M. DOUDARD Christiàn, ll. JANICOT Philippe, M. NÀRAIN Glno, M. SAUVAGNAC Bêrnârd, M. TOURNIEROUX Vincent, M. VALADON Thierry, M. VILLAUTREIX J(È1, ,,tme WSSOCq Màthilde, l,tme ASTIER Martlne, M. BOURDOLLE Philippe, Mme DEBAYLE ltlchèle, M. EJNER Pascà1.
ABSENTS : Àtme BOUCHON Véronique (Pouvoir à ,{me wlSSOCq Màthilde),
^,tme
HAY Salomé (Pouvoir à
^.tme
BRAILLON Eliane), M. LARROQUE Jdl
(Pouvoir à M. SAUVAGNAC Bernard), Mme MOREAU Aurore (l,tlne COqUEL Lâure), Mme MOUI,{IN ,'lànon (Pouvoir à À,1. JANICOT Philippe), M. ZBORALA Bêrnârd (Pouvoir à M. EJNER Pascal).
secréteire de séânce : Mme Eliâne BRÂILLON
La commission sports, associations et gestion des salles communales et la commission des finances ont
travaillé sur l'attribution des subventions aux associations pour l'arnée 2025 telles que présentées dans le tableau annexé à la présante déliberation.
D'une manière générale, les subventions accordées ne sont versées que : o si le dossier de dernande est adressé à la commune dans les délais impartis,
. si le dossier est complet,
. si l'association amène une dynamique et une plus-value communale.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, decide :
d'accorder pour l'année 2025 les subventions telles qu'elles apparaissent sur le document annexé,
d'autoriser le Maire à signer les conventions afférentes le cas echéant ainsi que tout document devant intervenir dans ce cadre,
d'imputer les dépenses sur les ârticles prévus au budget principal de la commune de Boisseuil.
VOTE 23 POUR 23 CONTRE O ABSTENTION O
Fait et délibéré er Mâirie
Les jour, mois et ân que dessus.
Au regislre sont les signatures
L. Moila
Phiüppe JANICOT
4. Subventions 2025 aux âssociations.