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Déliberation - liste des deliberations examinees 0
Déliberation - liste des deliberations examinees
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chenôve.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
L I S T E D E S D É L I B É R A T I O N S E X A M I N É E S
A U C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 5 M A R S 2 0 2 4
DEL_2024_011 FINANCES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DE LA VILLE DRESSÉ PAR LE COMPTABLE PUBLIC APPROUVÉE
DEL_2024_012 FINANCES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 APPROUVÉE
DEL_2024_013 FINANCES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 APPROUVÉE
DEL_2024_014 FINANCES - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 APPROUVÉE
DEL_2024_015 FINANCES – VOTE DU TAUX DES IMPÔTS DIRECTS POUR 2024 APPROUVÉE
DEL_2024_016 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS AUX ASSOCIA- TIONS ET AUTRES ORGANISMES POUR 2024 APPROUVÉE
DEL_2024_017 SOLIDARITÉ - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVEN- TION-CADRE SOLIDARITÉ FEMMES 2024-2026 APPROUVÉE
DEL_2024_018
ACTION DE PRÉVENTION - RENOUVELLEMENT DE LA CON-
VENTION AVEC L'ASSOCIATION MÉDIATION ET PRÉVENTION
DIJON MÉTROPOLE DANS LE CADRE DE LA PRÉVENTION
SPECIALISÉE
APPROUVÉE
DEL_2024_019
ACTION DE PRÉVENTION - AVENANT À LA CONVENTION
TRIENNALE AVEC L'ASSOCIATION MÉDIATION ET PRÉVEN-
TION DIJON MÉTROPOLE DANS LE CADRE DE LA MISE EN
PLACE DE LA MÉDIATION SOCIALE
APPROUVÉE
DEL_2024_020 PROMOTION ET PROGRESSION DU SPORT - RÉPARTITION DE L'ENVELOPPE 2024 APPROUVÉE
DEL_2024_021 DÉLÉGATIONS DE POUVOIR À MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL PRIS ACTE
Les rapports des délibérations au complet sont disponibles sur le site Internet de la Ville : http://www.ville-chenove.fr/
Dans la rubrique :
Ma Mairie → Conseils municipaux → Publication des délibérations du conseil municipal