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Arrêté - PLU2020 avis enquete publique
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Déliberation - 39441 reglement graphique 2 DATAPPRO phase enquete publique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prémanon.
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Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Environnement,
Surfaces de zonage Liste des emplacements réservés
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Nfus CCE
COMMUNE DE PRÉMANON
Modification n°1
PLAN DE
ZONAGE Vu pou F2 à la délibération du Conseil
Ne du xxxxxx, approuvant le projet de
modification n°1
Le maire
Plan
Local
d'Urbanisme
N° de planche : 1
Échelle: 1:3 000
Date d'édition : 12/03/2025
Nom du fichier : 39441_ reglement_graphique_2025XXXX.pdf
04 79 69 39 51 - info@epode.eu - wwwepode.eu
ZONAGE
contours de zonage
Zones urbaines
MM Ua : Zone urbaine du Chef-lieu
| UH: zone urbaine des hameaux constitués
| | Um/Uma : zone urbaine mixte habitat et hébergements touristiques
Ue : Espace d'activités
HE Ut : zone urbaine à vocation touristique
Uq : zone d'équipements publics
Zones à urbaniser
AU : zone à urbaniser
1AUt : zone à urbaniser à destination touristique
Zones agricoles
A : zone agricole
Apb : Zone agricole stratégique à protéger au titre du paysage
Zones naturelles
DM N\: Zone naturelle et forestière
==] Nc : Zone naturelle en zone de captage
N! : zone naturelle dédiée aux loisirs
NIt : zone naturelle dédiée aux aménagements légers de loisirs
Np : zone naturelle protégée au titre du paysage et de l'environnement
Nt : Secteur de taille et d capacité limités "1" économie et équipement "2" tourisme et patrimoine
PRESCRIPTIONS
MX Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation(OAP)au titre des articles L151-6 et L151-7 du CU
RS Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du CU
RSSI Emplacement réservé mixité sociale
INFORMATIONS
Périmètre de captage
[_] Gaz sup2
CC] Ga supz
Risques
TRE & CONTEXTE
| | Surfaces en eau et cours d'eau
Parcelles (PCI 01-2025)
| Domaine public
Bâtiments
M Bâtiment en dur
EM Construction légère Surfaces de zonage Liste des emplacements réservés
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A |837,19 1AU 3,59
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N° de planche : 1
Échelle: 1:3 000
Date d'édition : 12/03/2025 e O d Ç ) ous
Nom du fichier : 39441_reglement_graphique_2_2025XXXX.pdf © a001
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0169
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o168
F _
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0051
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0071
ZONAGE
contours de zonage
PRESCRIPTIONS
MY% Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation(OAP)au titre des articles L151-6 et L151-7 du CU
Zone ZNIEFF type I reperée au titre de l'article L151-23 du CU
0162
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CET Arrêtés Préfectoraux de Protection Biotope (APPB) repérés au titre de l'article L151-23 du CU "> 0163
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RSS Emplacement réservé mixité sociale
(o'o4 Espace boisé classé au titre de l'article L113-1
Es Corridor sous strate aquatique à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
—— Corridor sous strate aquatique à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
=== Corridor strate herbacé à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
000 Haie à protéger au titre de l'article L151-19 du CU
€ 0133 0128
ce Linéaire commerciale au titre de l'article L151-16
0067 ss S
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--- Voie verte au titre de l'article L151-38 du CU
À Patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L151-19 du CU 0066 0126
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INFORMATIONS
FE Risques
Périmètre de captage
0125
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[_] Gaz suP2 est
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0052
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Parcelles Lé 0071
o114 0054 Domaine public
0085
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[| Surfaces en eau et cours d'eau 0078
C1 Limites de commune
0134 0037 0041 Le 0146 Sources de données : IGN, EPODE 0036 6 Lo 0098 PLAN DE
ZONAGE
, 09e
Plan
Local
d'Urbanisme
N° de planche : 2
Échelle : 1:1 000
Date d'édition : 12/03/2025
chier : 39441_ reglement 2025XXXX.pdf
N° de dossier : 230
ZONAGE
contours de zonage
Zones urbaines
MM Ua : Zone urbaine du Chef-lieu
UH : zone urbaine des hameaux constitués
| | Um/Uma : zone urbaine mixte habitat et hébergements touristiques
Ue : Espace d'activités
Ut : zone urbaine à vocation touristique
Uq : zone d'équipements publics
Zones à urbaniser
1AU : zone à urbaniser
1AUt : zone à urbaniser à destination touristique
Zones agricoles
A : zone agricole
| Apb : Zone agricole stratégique à protéger au titre du paysage
Zones naturelles
EM N\: Zone naturelle et forestière
L | Nc: Zone naturelle en zone de captage
| Ni: zone naturelle dédiée aux loisirs
NIt : zone naturelle dédiée aux aménagements légers de loisirs
© Np: zone naturelle protégée au titre du paysage et de l'environnement
Modification n°1
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COMMUNE DE PRÉMANON
< xé à la délibération du Conseil du xxxxxx, approuvant le projet de
modification n°1
pd Le maire
04 79 69 39 51 - info@epode.eu - wwwepode.eu
DU Nt: Secteur de taille et d capacité limités "1" économie et équipement "2" tourisme et patrimoine
PRESCRIPTIONS
MY Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation(OAP)au titre des articles L151-6 et L:
RSS Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du CU
f | Emplacement réservé mixité sociale
INFORMATIONS
Périmètre de captage
[T1 Gaz suP1
[_] Ga sup2
CC] Ga supz
NS Risques
CADASTRE & CONTEXTE
Surfaces en eau et cours d'eau
Parcelles (PCI 01-2025)
Domaine public
Bâtiments
M Bâtiment en dur
EM Construction légère
CHE DES CLAIRIERES
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PR3 | Prélocalisation d'équipement public accès piéton/voie verte
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Liste des emplacements réservés
Le maire
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0016
N° de planche : 2
Échelle: 1:1 000
Date d'édition : 12/03/2025 e O O d D
Nom du fichier : 39441_reglement_graphique_2_2025XXXX.pdf
N° de dossier : 23008 04 79 69 39 51 - info@epode.eu - wwmepode.eu
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o011
ZONAGE
contours de zonage
PRESCRIPTIONS
MY% Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation(OAP)au titre des articles L151-6 et L151-7 du CU
0077 Zone ZNIEFF type I reperée au titre de l'article L151-23 du CU 0074 0525
[| Zone Natura 2000 repérée au titre de l'article L151-23 du CU
CET Arrêtés Préfectoraux de Protection Biotope (APPB) repérés au titre de l'article L151-23 du CU 5200000 0076 / .»#6008%9000€
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FF Ripisylve à protéger au titre de l'article L151-23 du CU
BK Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du CU
EE Corridor biologique à protéger au titre de l'article L151-23 du CU 0021
Domaine skiable au titre del'article L151-38 al.2 du CU
RSS Emplacement réservé mixité sociale
re Apb © o« Espace boisé classé au titre de l'article L113-1
Es Corridor sous strate aquatique à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
—— Corridor sous strate aquatique à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
Corridor strate herbacé à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
0022
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000 Haie à protéger au titre de l'article L151-19 du CU 0052
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--- Voie verte au titre de l'article L151-38 du CU
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COMMUNE DE PREMANON …
Modification n°1
PLAN DE
ZONAGE - Vu pou K” xé à la délibération du Conseil munici, RS du xxxxxx, approuvant le projet de
w 09" e8 modification n°1 pd Le maire
N° de planche : 3
Échelle : 1:3 000
Date d'édition : 12/03/2025
CHE
D'AMONT,
39441_reglement_grapl
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ZONAGE
contours de zonage
Zones urbaines
MM Ua : Zone urbaine du Chef-lieu
UH : zone urbaine des hameaux constitués
| | Um/Uma : zone urbaine mixte habitat et hébergements touristiques
Ue : Espace d'activités
Ut : zone urbaine à vocation touristique
Uq : zone d'équipements publics
Zones à urbaniser
1AU : zone à urbaniser
1AUt : zone à urbaniser à destination touristique
Zones agricoles
A : zone agricole
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| Ni: zone naturelle dédiée aux loisirs
NIt : zone naturelle dédiée aux aménagements légers de loisirs
| | Np : zone naturelle protégée au titre du paysage et de l'environnement
DU Nt: Secteur de taille et d capacité limités "1" économie et équipement "2" tourisme et patrimoine
PRESCRIPTIONS
MY Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation(OAP)au titre des articles L151-6 et L:
RSS Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du CU
f | Emplacement réservé mixité sociale
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Périmètre de captage
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[_] Ga sup2
CC] Ga supz
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CADASTRE & CONTEXTE
Surfaces en eau et cours d'eau
Parcelles (PCI 01-2025)
Domaine public
Bâtiments
M Bâtiment en dur
EM Construction légère Modification n°1
PLAN DES
PRESCRIPTIONS
Plan
Local
d'Urbanisme
COMMUNE DE PRÉMANON
NS annexé à la délibération du Conseil
en dat: Ne” approuvant le projet de
C DY modification n°1
Le maire
N° de planche : 3
Échelle: 1:3 000
Date d'édition : 12/03/2025
Nom du fichier : 39441_reglement_graphique_2_2025XXXX.pdf
N° de dossier : 23008
CPODS 04 79 69 39 51 - info@epode.eu - www.epode.eu
>
ZONAGE
contours de zonage
PRESCRIPTIONS
MY% Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation(OAP)au titre des articles L151-6 et L151-7 du CU
Zone ZNIEFF type I reperée au titre de l'article L151-23 du CU
En Zone Natura 2000 repérée au titre de l'article L151-23 du CU
CET Arrêtés Préfectoraux de Protection Biotope (APPB) repérés au titre de l'article L151-23 du CU
4 Zone humide à protéger au titre de l'article L151-23 du CU
FF Ripisylve à protéger au titre de l'article L151-23 du CU
à Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du CU
EE Corridor biologique à protéger au titre de l'article L151-23 du CU
Domaine skiable au titre del'article L151-38 al.2 du CU
Rs Emplacement réservé mixité sociale
fo 01 Espace boisé classé au titre de l'article L113-1
Es Corridor sous strate aquatique à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
—— Corridor sous strate aquatique à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
=== Corridor strate herbacé à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
000 Haie à protéger au titre de l'article L151-19 du CU
ce Linéaire commerciale au titre de l'article L151-16
= Muret à protéger au titre de l'article L151-19 du CU
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®@ Bâtiment susceptible de changer de destination en zone À ou N
INFORMATIONS
FE Risques
Périmètre de captage
[TT] Gaz SUP1
[_] Gaz suP2
[_] Gaz suP3
—— PDIPR
CADASTRE (PCI 01-2025)
Bâtiments
M Bâtiment en dur
EM Construction légère
Parcelles
Domaine public
CONTEXTE
[| Surfaces en eau et cours d'eau
C1 Limites de commune
Sources de données : IGN, EPODE
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Surfaces de zonage Liste des emplacements réservés
Zone | Surfaces (ha) Sous-zone | Surfaces (ha) N° ER | LIBELLE
A 837,19 1AU 3,59 ER1 | Emplacement réservé scénario 10
AUc |4,56 TAUt 0,97 ER2 | Emplacement réservé parking
N 1888,85 A 182,75 ER3 | Emplacement réservé, aménagement voirie
U 81,24 Apb 654,44 ER4 | Emplacement réservé parking
N 1263,8 ER6 | Raccordement au domaine nordique
Nc 9,02 ER9 | Stationnement au bénéfice de la commune
NI 4,82 MS Mixité social
Nit 12,57 PR3 |Prélocalisation d'équipement public accès piéton/voie verte
Nitc 0,33
Np 594,51
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COMMUNE DE PRÉMANON
Modification n°1
PLAN DE
ZONAGE - Vu pou K” xé à la délibération du Conseil munici, RS du xxxxxx, approuvant le projet de
" 09" e8 modification n°1 pd Le maire
N° de planche : 4
Échelle : 1:3 000
Date d'édition : 12/03/2025
39441_reglement_grapl
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ZONAGE
contours de zonage
Zones urbaines
MM Ua : Zone urbaine du Chef-lieu
UH : zone urbaine des hameaux constitués
à Um/Uma : zone urbaine mixte habitat et hébergements touristiques
Ue : Espace d'activités
Ut : zone urbaine à vocation touristique
Uq : zone d'équipements publics
Zones à urbaniser
1AU : zone à urbaniser
1AUt : zone à urbaniser à destination touristique
Zones agricoles
A : zone agricole
| Apb : Zone agricole stratégique à protéger au titre du paysage
Zones naturelles
EM N\: Zone naturelle et forestière
L | Nc: Zone naturelle en zone de captage
| Ni: zone naturelle dédiée aux loisirs
NIt : zone naturelle dédiée aux aménagements légers de loisirs
© Np: zone naturelle protégée au titre du paysage et de l'environnement
DU Nt: Secteur de taille et d capacité limités "1" économie et équipement "2" tourisme et patrimoine
PRESCRIPTIONS
MY Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation(OAP)au titre des articles L151-6 et L:
RSS Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du CU
f | Emplacement réservé mixité sociale
INFORMATIONS
Périmètre de captage
_} Gaz SUP1
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CADASTRE & CONTEXTE d F Le é
Surfaces en eau et cours d'eau sd F :
Parcelles (PCI 01-2025) il 2
| Domaine public
Bâtiments
M Bâtiment en dur
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