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Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Questions Examinees cm 30.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Budget,
LQE - CM du 30/04/2026 Page 1 sur 4
LISTE DES QUESTIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2026
L’an deux mille-vingt-six, le trente avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Boucau, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Mathieu HORN.
Date de convocation : 24 avril 2026
Membres présents :
M. Mathieu HORN, Mme Marie-Ange THEBAUD, M. Christophe MARTIN, Mme Béatrice ESCOURBIAT, M. Frédéric BILLARD, Mme Fabienne GOYENETCHE, M. Serge DESTUGUES, Mme Morgane CHAZELLE, M. Xavier DAVARD, Mme Marie-Christine DUBOY, M. Adberrahmane OUDJEDI, Mme Irène ITHURSARRY, Mme Nathalie BACARISSE, M. François NOGARO, M. Mathieu DELAU, M. Jérôme RANCE, M. Peio BOULIN, Guy BOULANGER, Mme Catherine PERLANT, M. Hervé LUYER-TANET, Mme Laurence GUYONNIE, M. Dominique LAVIGNE, Mme Hélène ETCHENIQUE, M. Gilles LASSABE.
Membres représentés par pouvoir :
Mme Martine BECRET donne pouvoir à Mme Marie-Ange THEBAUD M. Kévin HELENE donne pouvoir à M. Christophe MARTIN
Mme Amina EJNAÏNI donne pouvoir à M. Jérôme RANCE
Mme Lona BARRASA-MARTIAL donne pouvoir à Mme Béatrice ESCOURBIAT Mme Monia EVENE-MATEO donne pouvoir à M. Guy BOULANGER
Secrétaire de séance : M. François NOGARO
Modalité de votes : votes à main levée
La séance a été ouverte à 18h37
Nombre de membres en exercice : 29
Finances
01. Affectation des résultats 2025
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à l’unanimité
02. Approbation du Règlement budgétaire et financier (M57)
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à l’unanimité
Département des
Pyrénées-Atlantiques LQE - CM du 30/04/2026 Page 2 sur 4
03. Subventions aux associations pour l’année 2026
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à la majorité
Abstentions : M. Guy BOULANGER, Mme Catherine PERLANT, M. Hervé LUYER-TANET, Mme Monia EVENE-MATEO*, Mme Laurence GUYONNIE, M. Gilles LASSABE.
* Vote par procuration
04. Approbation de la convention financière 2026 avec le BTS
Rapporteur : M. Peio BOULIN
Adopté à l’unanimité
05. Approbation de la convention financière 2026 avec le CAEM
Rapporteur : Mme Béatrice ESCOURBIAT
DELIBERATION REPORTEE
06. Approbation de la convention financière 2026 avec le CSDB
Rapporteur : M. Serge DESTUGUES
Adopté à la majorité
Abstentions : Mme Laurence GUYONNIE, M. Gilles LASSABE.
07. Versement de la subvention 2026 au CCAS
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à l’unanimité
08. Fixation des taux d’impôts locaux 2026
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à l’unanimité
09. Vote du Budget Primitif 2026 de la Commune
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à la majorité
Abstentions : M. Guy BOULANGER, Mme Catherine PERLANT, M. Hervé LUYER-TANET, Mme Monia EVENE-MATEO*, Mme Laurence GUYONNIE, M. Gilles LASSABE.
* Vote par procuration LQE - CM du 30/04/2026 Page 3 sur 4
Ressources humaines
10. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS
Rapporteur : M. Mathieu HORN
Adopté à l’unanimité
11. Fixation de la composition du Comité Social Territorial et de la F3SCT
Rapporteur : M. Mathieu HORN
Adopté à l’unanimité
12. Modification du Tableau des emplois
Rapporteur : M. Mathieu HORN
Adopté à l’unanimité
Administration générale
13. Désignation des représentants à LaNum
Rapporteur : M. Mathieu HORN
Adopté à l’unanimité
14. Désignation des représentants au Syndicat des Mobilités Pays Basque - Adour
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à la majorité
Abstentions : Mme Laurence GUYONNIE, M. Gilles LASSABE.
15. Désignation des représentants à la SPL Pays Basque Aménagement
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à l’unanimité
16. Désignation des membres à la CCID
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à l’unanimité
17. Désignation des représentants à l’EPCC Sud-Aquitain
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Adopté à l’unanimité LQE - CM du 30/04/2026 Page 4 sur 4
Travaux
18. Approbation d’une convention de servitude au profit d’Enedis – parcelle BB 156
Rapporteur : M. Frédéric BILLARD
Adopté à l’unanimité
19. Approbation d’une convention de servitude au profit d’Enedis – parcelle AR 397
Rapporteur : M. Frédéric BILLARD
Adopté à l’unanimité
20. Approbation d’une convention de servitude au profit d’Enedis – parcelle BD 184
Rapporteur : M. Frédéric BILLARD
Adopté à l’unanimité
Fin de séance à 20h55