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Conseil Municipal - fressines info 97
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Fressines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fressines info 97)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
N ous réglons actuelle- ment les dernières factures des aménage-
ments de sécurité des D5
et D7 et du nouveau res-
taurant scolaire. Dès que
possible, nous demande-
rons le solde des subven-
tions accordées et comme
j’ai pu m’y engager sur le
dernier Fressines infos,
nous vous communique-
rons dans une prochaine
édition, les coûts réels de
ces programmes ainsi que
celui de la Trame Verte.
Après que mes adjoints
ont réuni leur commission
et ciblé les besoins dans
leurs domaines de compé-
tences, la séance du
Conseil municipal du 28
mars dernier a été consa-
crée entre autre à l’étude
du budget 2017, qui selon
mon souhait devait pré-
voir une part importante
d’autofinancement sur le
programme des travaux
« mairie phase 2 ». Cette
étude a permis d’ajuster
quelques chiffres au re-
gard de la baisse de la
dotation globale de fonc-
tionnement de l’Etat et
autres recettes ce qui
nous impose, comme
nous l’avons toujours eu,
une certaine modestie
dans nos investissements.
La présentation et le vote
du budget sont des mo-
ments importants pour
l’assemblée délibérante
qui se doit à une respon-
sabilité dans la gestion et
l’usage des deniers pu-
blics. Le budget 2017 est
rassurant au regard des
524 324 euros virés à la
section d’investissement
et des 69 929 euros gar-
dés en fonctionnement à
l’article des dépenses im-
prévues.
Aussi, et compte tenu de
la légère augmentation
des bases fiscales décidée
par les services de l’Etat
et des mécanismes budgé-
taires qui s’articulent
entre la grande commu-
nauté de communes et les
communes membres, en
séance du 11 avril, vos
élus ont voté le maintien
des taux de la fiscalité
locale pour le budget
2017, dont vous trouverez
les grands lignes à l’inté-
rieur de ce Fressines in-
fos.
Conformément au calen-
drier prévisionnel, les tra-
vaux de réhabilitation des
anciens ateliers de méca-
nique en salles du Conseil
municipal et de mariage,
ont débutés le 10 avril
dernier.
Comme j’ai pu l’annoncer
lors de la cérémonie des
vœux, ce programme sera
le dernier de la mandatu-
re, dont le temps qui reste
sera consacré à des étu-
des et au montage de dos-
siers pour la prochaine
équipe municipale.
Le vote du budget de la
grande communauté de
communes prévu mi-mai
ne sera pas aussi facile.
Membre de la commission
finances, j’ai assisté aux
réunions de préparation
qui gère la compilation
des 27 budgets des ex
communautés de commu-
nes en 9 budgets.
Les chiffres sont d’une
autre dimension et les
équilibres très difficiles à
trouver, d’autant plus que
nous sommes un certain
nombre d’élus à ne pas
vouloir d’augmentation de
la fiscalité communautai-
re.
Je souhaite vous retrou-
ver nombreux le 6 mai
prochain à la matinée
portes ouvertes du res-
taurant scolaire et pour la
découverte du circuit de
randonnée et de son arbo-
rétum réalisé dans le ca-
dre de la Trame Verte.
Je vous souhaite une
bonne lecture et vous re-
nouvelle le dévouement de
votre équipe municipale.
Le maire
Christian Nivau
Edito
Journal de communication de la commune de FRESSINES
Mai 2017
Numéro 97
FRESSINES INFOS
Sommaire :
Edito
Les décisions du Conseil municipal
Samedi 6 mai, portes ouvertes de
la nouvelle cantine et Trame Verte
Le budget de l’année 2017 : pas
d’augmentation des taxes commu-
nales
Les décisions diverses
Les subventions aux associations
Le tableau des subventions attri-
buées pour l’année 2017
À savoir
Cérémonie du 8 mai
L’opération de montée en débit
internet par ADSL de Fressines
Plusieurs conférences à destina-
tion des plus de 60 ans
Avis à la population : trouble de la
circulation sur la route départe-
mentale n° 7 le 1er mai
1er mai : arrêté du Maire
Vie associative
Vide greniers organisé par l’ACCA
le 14 mai
Des bénévoles pour le concert de
Tri Yann
FRESS’SCENE, en pause
Association des Parents d’Elè-
ves
Pétanque loisirs
Nous contacter :
Mairie de Fressines
29 route de Mougon
79370 Fressines
Tél: 05 49 73 98 73
Fax: 05 49 73 98 74
mairie-fressines@wanadoo.fr
La mairie est ouverte tous les
après-midis de 13h30 à 17h30
du mardi au vendredi.
Les décisions du Conseil municipal
S amedi 6 mai, le maire et le Conseil municipal vous invitent à venir décou- vrir les nouveaux locaux de la cantine sco-
laire ainsi que les réalisations dans le ca-
dre de la Trame Verte. Le programme de
cette matinée découverte est le suivant :
Rendez-vous à 10 h à l’école pour ac-
cueil, café brioche, de 10 h à 11 h visite
commentée de la nouvelle cantine scolaire,
à 11 h présentation des actions menées
dans la cadre de la Trame Verte (avec dé-
placement sur site : écuroducs, sentier
botanique « la Garenne »…). Nous clôture-
rons les différentes visites par le verre de
l’amitié vers 12 h.
Pour des raisons de sécurité, vous utilise-
rez le parking de l’école et accèderez par la
cour du haut.
Samedi 6 mai, portes ouvertes de la nouvelle cantine et Trame Verte Page 2
Les décisions du Conseil municipal
FRESSINES INFOS
Au total, c’est une
enveloppe de 6 450
euros qui a été allouée
pour soutenir le monde
associatif fressinois.
Dans ce contexte, les
conseillers municipaux
ont décidé de ne pas
augmenter le taux des
taxes locales en 2017.
L e principe retenu cette année pour l’at- tribution des subventions a été d’appli- quer une hausse de plus ou moins 2% par
rapport au montant de l’année passée, avec
quelques exceptions qui sont les suivantes :
cinq associations n’ont pas demandé de
subvention pour l’année 2017, l’ACAF
(Association des Artisans et Commerçants
de Fressines), Enjoy Fressines, Métronome,
l’association les Tards Venus et le théâtre,
les Balladins de Fressines qui n’ont pas joué
cette année. La subvention de l’ACCA a été
minorée de 200 €, du fait que les frais enga-
gés dans le cadre de sa collaboration à la
destruction des nids de frelons asiatiques
ont été moindre en 2016 A noter que le
Conseil Municipal a attribué deux subven-
tions exceptionnelles : la première d’un
montant de 150 € à «Le Jardin des Babelot-
tes» qui a son siège aux Bebelottes à Mou-
gon. La seconde de 200 € à l’association
4 ELLESMANIP, présidée par Mathilde Bo-
nin pour sa participation au rallye humani-
taire 4L Trophy 2017. Au total, c’est une
enveloppe de 6 450 euros qui a été allouée
pour soutenir le monde associatif fressinois.
Dix huit associations ont été subvention-
nées. Vous avez le détail ci contre.
L es séances du Conseil municipal des mardis 28 mars et 11 avril ont été pour partie consacrées aux débats sur les orien-
tations budgétaires pour l’année 2017. Les
décisions ont porté sur les projets et sur
l’évolution des taxes locales.
D’un coté, il y a plusieurs projets d’investis-
sement en cours (voir édito page 1), des
dotations de l’Etat en baisse et une grande
incertitude sur le budget de la Communau-
té de Communes . Dans ce contexte, pour
la troisième année consécutive et aussi
d a n s l ’ a t t e n t e d u g r a n d
« chamboulement » que va engendrer la
grande communauté de communes, les
conseillers municipaux ont décidé de ne
pas augmenter le taux des taxes locales
en 2017.
Les taux d’imposition sont donc maintenus
comme suit : taxe d’habitation 15,84 %,
taxe foncière (bâti) 18,85 %, taxe foncière
(non bâti) 78,17 %.
Malheureusement ce n’est pas parce que la
commune n’augmente pas ses taxes que les
impôt locaux ne vont pas augmenter. Car
premièrement les bases ont été revalorisées
et d’autres collectivités vont augmenter
leurs taxes. A noter que la Communauté de
communes n’a pas encore voté son budget
ni le niveau des taxes (ce qui est prévu mi
mai). Le budget 2017, s’équilibre en section
de fonctionnement à 1 575 014 €. Ce bud-
get couvre les charges de fonctionnement
de la commune et dégage une somme de
524 324 € pour la section d’investissement.
Les principaux postes de charges sont
constitués des charges courantes (eau, élec-
tricité, téléphone, fournitures cantine, four-
nitures diverses, entretien de la voirie et des
bâtiments…) pour 274 769 €, des charges
de personnel pour 526 662 €, des charges
de gestion (subventions aux associations,
indemnités des élus, cotisations diverses …)
pour 67 407 € et des charges financières
(intérêts des emprunts) pour 29 991 €. A
noter également une provision pour dépen-
ses imprévues de 69 929 € et une ligne at-
ténuation de produits de 81 932 € du fait
d’une nouvelle présentation comptable.
Les recettes proviennent des impôts et
taxes locales pour 533 532 €, des dotations
de l’Etat et participations diverses pour 397
717 €, des produits de services (garderie,
cantine, salle des fêtes...) pour 123 900 € et
diverses recettes (taxe sur les pylônes, loca-
tion, excédent antérieur…) pour 519 865 €.
La section d’investissement s’équilibre à
1 300 543 €. Sont prévus notamment le
solde du financement des travaux de voirie
(sécurité sur la D5 et la D7) et de la cons-
truction du restaurant scolaire.
Le remboursement du capital des emprunts
s’élève à 114 969 €.
Les investissements lourds sur l’année
2017 sont essentiellement constitués par
l’aménagement de la mairie pour un mon-
tant avec frais d’étude de 417 000 €.
Dans l’attente de subventions et pour équi-
librer le budget d’investissement un em-
prunt de 63 000 € a été inscrit mais l’objec-
tif des élus est d’autofinancer cet aménage-
ment de la mairie.
Les décisions diverses
Le budget pour l’année 2017 : pas d’augmentation des taxes communales
Les subventions aux associations
C ontrôle sanitaire à la cantine : Valida- tion d’un devis de 873,58 € TTC du La- boratoire d’Analyses Sèvres Atlantique de
Champdeniers (LASAT) pour 6 contrôles
alimentaires et prélèvements sur site, 10
analyses de surface, et prélèvements sur
site, 1 analyse de l'eau et prélèvements sur
site et 1 audit conseil sur l’année 2017.
Eclairage public : Validation d’une proposi-
tion de SEOLIS Deux-Sèvres pour le renou-
vellement du contrat IRIS, concernant la
maintenance de l'éclairage public sur toute
la commune, pour une période de quatre
ans pour un montant de 18 352,06 € HT,
soit 4 588,02 € HT par an. 1232
C’est le nombre d’ins-
crits sur la liste élec-
torale de la commu-
ne, réparti sur les
deux bureaux de vo-
tes : 566 inscrits sur
le bureau N° 1 et 666
sur le bureau de vote
N° 2. Pour le premier
tour des élections
présidentielles, le
taux de participation
était de 86,61 %
contre un taux de
89,18 % en 2012. Le
deuxième tour aura
lieu le dimanche
7 mai de 8 h à 19 h.
Page 3 Numéro 97
Retrouvez votre journal et de
nombreuses autres informations
sur le site internet dédié à la
commune à l’adresse suivante :
http://
www.fressines.net/
R assemblement place de la Bascule à 11 h et défilé jusqu’au monument aux morts. Allocution, dépôt de gerbes, minute
de silence et hymne national sont au pro-
gramme. Les enfants de l’école, les ensei-
gnants, les parents et l’ensemble de la popu-
lation sont invités à y participer. La cérémo-
nie sera suivie d’un vin d’honneur offert par
la municipalité.
Cérémonie du 8 mai
Les décisions du Conseil municipal
L es études ont été engagées en novem- bre 2016. Les premiers travaux débute- ront en mai avec l'installation des armoires
de montée en débit, dans l'impasse de la
Thibauderie.
A partir de fin mai, une fibre optique sera
installée dans les fourreaux pour établir la
liaison entre le noeud de raccordement des
abonnés de Mougon et le sous-répartiteur
de Fressines. La mise en service de ces
équipements interviendra en décembre
2017 à l'issue du raccordement et du para-
métrage de toutes les installations. Cette
opération couvre l'ensemble du territoire de
la commune à l'exception, du secteur ouest
limitrophe avec Vaumoreau, et du secteur
nord-est qui bénéficie depuis fin 2016 de la
montée en débit internet de la zone de cou-
verture du sous-répartiteur de Tressauves.
Actuellement, 75 % des abonnés ont moins
de 3 Mégabits/s et 25 % ont entre 3 et 8
Mégabits/s.
Après la montée en débit, 100 % des 428
lignes principales raccordées sur le sous-
répartiteur de Fressines seront éligibles à
l'ADSL. 100 % pourront bénéficier des ser-
vices numériques (télévision) proposés par
les fournisseurs d'accès internet ORANGE,
FREE et SFR présents dans les armoires,
92 % auront des débits supérieurs à 10
Mbits/s et 36 % pourront même accéder au
VDSL (débits supérieurs à 30 Mbits/s).
Dans tous les cas, quelque soit le choix des
fournisseurs d'accès internet, les abonnés
bénéficieront de la montée en débit inter-
net. Lors des opérations de mise en service
prévues vers la mi-décembre 2017, des
coupures de lignes de quelques heures se-
ront nécessaires pour basculer vers les
nouvelles installations. Les abonnés
concernés seront informés par la mairie par
voie de communiqué. A l'issue de ces mi-
grations, les abonnés pourront faire le point
de leurs équipements (box...) avec leurs
fournisseurs d'accès pour bénéficier pleine-
ment des nouveaux débits. Le coût de l'opé-
ration, financé par le conseil départemen-
tal, est estimé à 118 000 € TTC .
L'opération de montée en débit internet par ADSL de Fressines
L e CLIC du Pays Mellois et l’Association Gérontologique du Sud 79, proposent trois rendez-vous en direction des person-
nes de plus de 60 ans en matière de lutte
contre l’isolement, d’aide aux aidants et de
prévention santé (ouvert à tous et gratuit).
Les mardi 23 mai et mardi 27 juin de 14
h 30 à 16 h 30 à l’EHPAD des Babelottes
à Mougon : Groupe de parole France Alz-
heimer. Ce groupe de parole réunit des fa-
milles qui souhaitent échanger sur les pro-
blématiques vécues au quotidien auprès
d’une personne atteinte d’une maladie
d’Alzheimer ou d’une maladie apparentée. Il
est animé par un psychologue et parfois co-
animé par un bénévole de l’association.
Le jeudi 22 juin de 10 h à 12 h à la salle
des Fêtes de Fressines, une conférence
sur « Comprendre, repérer et entraîner les
mémoires ». Conférence, suivie d’ateliers
pratiques animés par le Dr Goeffroy Bou-
card, maître de conférence à l’université de
Poitiers.
Plusieurs conférences à destination des plus de 60 ans
A savoir
Associations Sommes attri- buées Associations Sommes attribuées
ACCA - la chasse 410 € Conseil Local de Parents d’Élèves 560 €
Pétanque loisirs 225 € Association scolaire 300 €
C.U.M.A.V. 270 € École de musique 560 €
FRESS’SCENE 205 € Fressines en Fête 450 €
Fressines.net 520 € Les Fressinous 220 €
Gymnastique volontaire 380 € La Tribu des Tamalous 340 €
Ping-pong 450 € Protection civile de la Crèche 115 €
Sport Attitude 470 € U.S.E.P. et Ecole du sport 315 € et 310 €
Le tableau des subventions attribuées pour l’année 2017 Numéro 97 Page 4
Imprimé par nos soins
Pétanque loisirs
L ’association Pétanque loisirs organise dans les prochaines semaines, deux concours de pétanque. Rendez-vous à la salle des fêtes, le
vendredi 19 mai à 20 h 30 pour un concours en
doublette formée.
Puis le vendredi 9 juin à 20 h 30 pour un
concours en doublette à la mêlée, avec change-
ment de partenaire à chaque partie, 1 lot pour
tous.
Vide grenier de l’ACCA le 14 mai
A savoir
C oncernant l'avancement du projet du concert de Tri Yann, il nous manque tou- jours quelques bénévoles (environ une vingtai-
ne).
Si vous êtes intéressé(e) pour devenir bénévole,
il vous suffit de vous inscrire sur le site internet
suivant : tri.yann@fressines.net ou en contac-
tant Myriam FOUCHE.
Concernant les billets d'entrée, nous ferons une
permanence de vente de billets (30 euros) à la
salle des fêtes:
lors de la Fressi'nature du 1er mai 2017,
lors du vide greniers de l'A.C.C.A. du di-
manche 14 mai 2017,
ainsi que le samedi 24 juin 2017 lors de
la fête des écoles de l'A.P.E à partir de
14 h.
Contact, renseignements, réservations auprès
de Patrice BARBOTEAU au 06.86.80.76.28 ou
de Myriam FOUCHE au 06.98.48.28.72.
Des bénévoles pour le concert de Tri Yann
L ’ACCA organise le dimanche 14 mai 2017, à la salle des fêtes de 9 h à 18 h, son tradi- tionnel vide greniers. Inscriptions (étalage exté-
rieur : 2 € le mètre, intérieur 3 €. Emplacement
avec un véhicule : 4 mètres minimum).
Renseignements et réservations : C. Denépoux
06.82.93.29.71, C. Moreau 06.02.65.72.70,
A. Billon 06.18.30.67.62 et C. Martin 05.49.05
93.50. Possibilité de restauration sur place.
D’autre part, l’ACCA organise le dimanche 11
juin une journée pêche à la truite à partir de
8 h à l’étang Moinard à Beaussais. Restaura-
tion sur place, inscriptions, voir n° de télépho-
nes ci-dessus. L’assemblée générale de l’asso-
ciation est fixée le vendredi 23 juin à 20 h 30 à
la salle des fêtes.
P ause méritée pour les enfants et ados de Fress'scène après cette deuxième année réussie. Mais nous pensons déjà à la saison
prochaine et les jeunes aussi ! Venez nous re-
trouver pour échanger et en apprendre un peu
plus sur les activités (théâtre, ateliers pour les
jeunes et ateliers pour les adultes) le lundi 26
juin à 19 h 00 à la salle des fêtes de Fressines
lors de l'assemblée générale.
Vous hésitez encore ? De nombreuses photos
sont sur le site
http://fress-scen.e-monsite.com
Des questions ? Contactez Bénédicte au
06.64.77.55.17
FRESS’SCENE, on pause !
L 'association des parents d'élèves organise sa fête le samedi 24 juin 2017. Dans l'après-midi, de 14 h à 19 h, vous pourrez
retrouver des structures gonflables, des karts à
pédales et d'autres attractions lors de la ker-
messe.
En soirée, vous retrouverez la traditionnelle
soirée Moules/Frites au tarif de :
15 € pour les adultes,
7 € pour les enfants.
Les bons de réservation seront bientôt disponi-
bles dans vos boîtes aux lettres et chez les com-
merçants de Fressines.
Pour organiser cette journée, nous avons besoin
de vous ! Devenez bénévoles (que vous soyez
parents d'élèves ou non) pour nous aider lors de
cette manifestation. Juste 1 heure de votre
temps sur le weekend pourra nous aider.
N'hésitez pas à nous contacter au 06.62.07.11.
22 ou sur ape.fressines@gmail.com
Association des Parents d’Élèves
A vis à la population : Trouble de la circulation sur la route départementale n° 7 le 1er mai. En raison de la neuvième édition de la course pédestre « FRESSI’NATURE », la circulation sur la route départementale n° 7 dans l’agglomération de Fressines sera interdite à tous véhicules le lundi 1er mai de 8 h 30 à 14 h 00, du carrefour du local technique à l’entrée du bourg, au carre- four de la D5 à la Croix Ganne. Une déviation sera mise en place dans les deux sens, dès Mou- gon (calvaire) direction Charcogné, pour rattraper le carrefour des 6 chemins, puis la Chesnaye pour rattraper la D5 par la route de Fressines. Une signalisation sera mise en place. Seuls les riverains et les secours seront autorisés à emprunter la D7 avec prudence.
M onsieur le maire a pris un arrêté régle- mentant les agissements qui pourraient avoir lieu dans la nuit du 30 avril au 1er mai.
Le déplacement, l’enlèvement des objets, mobi-
lier appartenant à autrui sont formellement
interdits.
Les contrevenants seront poursuivis conformé-
ment à cet arrêté.
1er mai : arrêté du maire
Vie associative