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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - CM 22 01 2024 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Animaux,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 22 janvier 2024
1. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024
2. Référentiel M57 – Fongibilité des crédits
3. Convention financière d’utilisation de la salle Saint Louis
4. Réforme des rythmes scolaires – Renouvellement de la dérogation
5. Renouvellement des baux de chasse – Désignation des candidats retenus
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 23/01/2024