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Document publié le Vendredi 16 novembre 2001
Lien du pdf (PLU - Autres - SPR de Nozeroy Sous secteur 2 20011116)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Localisation
Département : Jura
Commune : Nozeroy
Autres communes :
SPR
Appellation : SPR de Nozeroy (Sous-secteur 2)
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Règlement : ZPPAUP
Arrêté : Arrêté préfectoral le 16/11/2001
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrêté sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.