Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Sommaire dossier
PLU - Annexes - sommaire dossier
PLU - Annexes - sommaire dossier
PLU - Annexes - sommaire dossier
PLU - Annexes - sommaire dossier
unknown - Sommaire dossier
PLU - Annexes - M1 sommaire dossier
PLU - Annexes - E sommaire dossier
PLU - Annexes - sommaire dossier MS1
PLU - Annexes - MS1 sommaire dossier
Déliberation - Sommaire dossier
Document publié le Lundi 5 mars 2018 par la commune de Delincourt.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire dossier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale,
Commune de DELINCOURT
Mairie de Delincourt
61 rue de la Vallée
60240 DELINCOURT
Courriel : mairie.delincourt@wanadoo.fr
PLAN LOCAL D’URBANISME 21U22
Urbanistes :
Mandataire : ARVAL Agence d’Urbanisme ARVAL
Sarl MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3 bis, Place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 - Fax : 03 44 94 72 01
Courriel : Nicolas.Thimonier @arval-archi.fr
Equipe d’étude : N. Thimonier (Géog-Urb)
Date d’origine :
Février 2023
Rendu exécutoire le
PLU approuvé le 5 Mars 2018 - Etude réalisée par Urba-services (60000)
Modification n°1 - APPROBATION - Dossier annexé
à la délibération municipale du
DOSSIER Les pièces suivantes sont remaniées dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Delincourt :
- 5a-Règlement écrit (Extrait)
- 5b-Règlement graphique (plan au 1/5000ème le territoire)
- 5c-Règlement graphique (plan au 1/2000ème le bourg)
- 5e-Règlement graphique emplacements réservés (Extrait)
Les autres pièces du dossier PLU approuvé le 5 mars 2018 n'ont fait l'objet d'aucun changement et restent donc en vigueur.
MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
- DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE -