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Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Groslée-Saint-Benoit.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Page de garde PLU PPRN)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
DEPARTEMENT DE L’AIN
PLAN LOCAL D’URBANISME
Agnès Dally-Martin - Etudes d’Urbanisme
30 chemin du Gaillot, Le Mollard 01160 St-Martin-du-Mont
04-74-35-54-35 / adallymartin@gmail.com
COMMUNE de
GROSLEE-SAINT-BENOIT
SAINT-BENOIT
POS révisé le 14/10/1999
Modifié le 24/11/2005, le 27/05/2010, le 22/01/2015
Caduc le 27 mars 2017
GROSLEE
PLU approuvé le 30/09/2008
PLU approuvé le 7 avril 2025
Vu pour rester annexé à la délibération
du 7 avril 2025
Le maire,
Henri Soudan
Annexe PLAN DE PREVENTION DES RISQUES
INONDATION DU RHONE, CRUES TORRENTIELLES, RUISSELLEMENT
ET MOUVEMENTS DE TERRAIN