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Ordre du Jour - 2026 06 22 ODJ
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune d'Ergué-Gabéric.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 06 22 ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 22 juin 2026
à 19 h 00
à la salle des mariages
– Ordre du jour –
RAPPORTEURS
0. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 27 avril 2026
Damien ABOLIVIER
0. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 5 juin 2026
Damien ABOLIVIER
1. Tarifs 2026 – Occupation du domaine public Cédric PATINEC
2. Tarifs 2026 – Secteur enfance, jeunesse et vie scolaire Marine THOMAS
3. Tarifs 2026 – Secteur de l’administration générale : location
de matériel
Audrey CAPITAINE
4. Tarifs 2026 – Secteur de l’administration générale : location
de salles
Audrey CAPITAINE
5. Tarifs 2026 – Secteur de l’administration générale :
funéraire
Audrey CAPITAINE
6. Tarifs 2026 – Secteur de l’administration générale :
prestations techniques – bordereau de prix
Virginie LE CORRE
7. Tarifs 2026 – Centre culturel L’Athéna : bordereau de prix Damien JÉGOU
8. Subventions 2026 – Attribution de subventions aux
associations et organismes divers : présentation générale
Anne PÉRENNES
9. Subventions 2026 aux associations du secteur de la
culturel et de l’animation
Anne PÉRENNES
10. Subventions 2026 aux associations sportives Michel HOSTIOU
11. Subventions 2026 aux associations du secteur de la
solidarité
Ghislaine KERGOAT 2
12. Subventions 2026 aux associations du secteur de
l’environnement
Killian LE GALL
13. OGEC – Dotation 2026 à l’école privée au titre de la
contribution forfaitaire de la Ville aux dépenses de
fonctionnement en application du contrat d’association
Annie DESTAILLATS
14. Initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques –
Année scolaire 2026-2027
Annie DESTAILLATS
15. Ludothèque – Modification du règlement intérieur Stéphanie LE CREN
16. BAFA – Dispositif d’aide financière : Modification des
modalités
Hatice DEMIR
17. Redevance d’occupation du domaine public – Installation
de télécommunications
Christophe COSMAO
18. Desserte électrique de l’opération Amenatys – Rue Per
Jakez Hélias : Convention de servitudes avec Enedis
Christophe COSMAO
19. Personnel communal – Modification du tableau des
emplois : service de tranquillité publique
Damien ABOLIVIER
20. Personnel communal – Modification du tableau des emplois Damien ABOLIVIER
21. Direction Générale des Finances Publiques – Convention
relative à la démarche partenariale portant sur les
conditions de recouvrement des produits locaux
Virginie LE CORRE
22. EHPAD – Résidence Coat Kerhuel : Convention de location
pour le loyer
Frantz DASIVLA
23. Commissions communales – Modification de la composition Damien JÉGOU
24. Adhésion au réseau francophone des Villes Amies des
Aînés
Cécile LE COSSEC
25. Police Nationale – Convention de mise à disposition des
équipements sportifs
Claude MARCHAND
26. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil
municipal
Damien JÉGOU