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Déliberation - 3.+09.03.23?t=1732801914
Procès Verbal - 1.+DCM+13.02.24?t=1732801914
Procès Verbal - 3.+DCM+11.06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3.+DCM+11.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
SORBIER
1.
La
Grande
Rue
03220
SORBIER
Tél
: 04.70.34.79.46
Mail
: mairie.sorbier@orange.fr
Site
: www. mairie-sorbier.fr
Délibération
n°
17
Délibération
n°
18
Délibération
n°
19
Délibération
n°
20
Délibération
n°
21
Délibération
n°
22
Affiché
le
05/07/2024
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
11
Juin
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09
Avril
2024
Compte
Financier
Unique
-
validation
mise
en
place
en
2025
Donation
de
terrain
- acceptation
Communauté
de
communes
EABL
Zones
d'accélération
de
production
des
ENR
Décision
modificative
—
virement
de
crédits
Octroi
d'une
subvention
approuvé
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
la
majorité