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Document publié le Mardi 12 janvier 2021 par la commune de Liposthey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Commune+de+Liposthey)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Éducation,
Commune de Liposthey
Conseil Municipal du 12 Janvier 2021
L’an deux mille vingt et un et le douze du mois de janvier à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Liposthey, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des Fêtes sous la présidence de Mr POUJOUX Michel le maire.
Présents : Mmes BERRAND Nelly, CLAVÉ Nathalie, DUVERGER Florence, JOSLIN Jennifer, MARIMBORDES Sandrine, et Ms BORDELAIS Vincent, DIAS Pierre, DULAS Jean-Jacques, DUVERGER-CASAL Gilles, HERAUD Alexandre, JOSLIN Gilles, MARTY Jérôme, MIVIELLE Jean- Max, PALOMO Julien.
Absent : 0
I/Charge courante
● Camion benne pour le service technique
Suite à la validation, par le conseil municipal du devis en date du 1 décembre 2020 établi par
l’entreprise DEAL Acites d’un montant total de 32554,66 € pour l’achat du camion benne, le maire
valide la commande. Courant du mois de décembre, le camion est arrivé au service technique.
II/Urbanisme
● Voirie aménagement RD43
Suite au dépôt du dossier auprès du département, le maire informe le Conseil Municipal qu’il fera
l’objet d’une étude en juin 2021 pour la réalisation de travaux en 2022.
III/ Ressources Humaines
● Le RIFSEEP a été présenté au Conseil Municipal le 13 octobre 2020.
Il a été envoyé ensuite au Comité Technique du CDG 40 pour validation le 09 novembre et le 14
décembre.
- Il a été émis les avis suivants :
o avis favorable du collège des représentants de l’administration
o avis défavorable à l’unanimité des représentants du personnel
Si le projet recueille un avis défavorable unanime des représentants du personnel, la collectivité peut
délibérer en maintenant les positions initiales.
Le Conseil Municipal valide le projet de délibération du RIFSEEP présenté lors de la séance du 13
octobre 2020
● CNP
Le contrat d’assurance sera renouvelé pour 2021. Les taux sont les suivants :
- Agents IRCANTEC : 1.65%
- Agents CNRACL : 7.48%
Le Conseil Municipal valide le renouvellement et autorise Mr le Maire à signer les documents se
rapportant au contrat.
● Document unique
M. le Maire informe le Conseil Municipal de l’obligation de réaliser un D.U dans lequel seront
répertoriés tous les risques professionnels des agents communaux pour chaque secteur d’activité.
Mr le Maire propose le devis du CDG 40 d’un montant de 522,50 € pour cette élaboration.
Le Conseil Municipal valide le devis et autorise M. Le Maire à signer tout document relatif au D.U.
IV/Divers
● Site de la déchetterie
M. le Maire demande avis auprès du Conseil Municipal concernant la destination future de l’ancienne
déchetterie.
Après discussion, le Conseil Municipal propose de réaliser une aire d’accueil pour les camping-cars.
Une demande de CUb sera transmise au service instructeur de la DDTM à Dax pour avis.
● Tarification de la salle des fêtes
La commission salle des fêtes s’est réunie et a préconisé la proposition tarifaire pour la location de la
salle des fêtes.
Après discussion et à l’unanimité, le conseil municipal valide cette nouvelle tarification. Elle sera
mentionnée dans le règlement intérieur de la salle des fêtes.
Le maire signale au conseil municipal que la structure du bâtiment, situé derrière la mairie, est
fragilisée. Une remise en état serait trop onéreuse.
Le football club d’Ychoux demande l’autorisation d’utiliser le stade 1 à 2 fois par semaine. Le Conseil
Municipal valide la demande
Séance levée à 20h25