Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV reunion6 04.11.2024
Conseil Municipal - AVIS AU PUBLIC CM 26.05.2025
Conseil Municipal - AVIS AU PUBLIC CM 30.06.2025
Conseil Municipal - AVIS AU PUBLIC CM 01.07.2024
Conseil Municipal - AVIS AU PUBLIC CM 26.08.2024
Conseil Municipal - AVIS AU PUBLIC CM 07.04.2025
Conseil Municipal - AVIS AU PUBLIC CM 17.02.2025
Conseil Municipal - AVIS AU PUBLIC CM 16.12.2024
Conseil Municipal - AVIS AU PUBLIC CM 27.03.2023
Procès Verbal - PV CM 28.03.2022
Conseil Municipal - Avis au Public cm 04.11.2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Champcevinel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis au Public cm 04.11.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Eau et assainissement,
M M MA A AI I IR R RI I IE E E D D D E E E C C CH H H A A AM M MP P P C C CE E EV V V I I IN N NE E EL L L Champcevinel, le 29 octobre 2024
AVIS AU PUBLIC
Le Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 04 novembre 2024
à 20 h 30 Lieu de réunion :
SALLE du Conseil de CHAMPCEVINEL
Ordre du jour :
1. Approbation du PV de la réunion du 26 août 2024
2. Reconsidération de la délibération 2023.59 pour l’exonération de taxe foncière sur le bâti
3. Réforme des attributions de logements sociaux PPGDID niv 2
4. Demande de subvention DETR 2025 pour la construction d’un restaurant scolaire et légumerie
5. Travaux d’éclairage public « renouvellement foyers 160 et 293 »
6. Rétrocession des espaces et équipements communs Lotissement Fontroubade
7. Création d’un poste d’adjoint technique principal 2° classe
8. Division de la parcelle AM 76 Chemin de Jacquou et intégration dans le domaine public
9. Adoption du rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service public de l’eau année 2023
10. Adoption du rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement année 2023
11. Questions diverses
Le Maire,
Christian LECOMTE
………………………………………………………………………………………………………………………….. MAIRIE DE CHAMPCEVINEL 8, place Abbé Boisseuil 24750 - CHAMPCEVINEL - TEL. 05 53 03 86 86 mairie@champcevinel.fr www.champcevinel.fr
REPUBLIQUE DEPARTEMENT FRANCAISE DE LA DORDOGNE