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Document publié le Vendredi 10 janvier 2014 par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 10.01.14)
Thèmes du document : Animaux, Ruralité, Institutions publiques,
Commune de SUZE (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du 10 janvier 2014
Présents : Mmes Brigitte TROISFONTAINE, Bérangère DRIAY et Dominique CHAPELLE, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Bernard
FANGEAT.
Absent excusé : M. André FAVIER
Absents : Mme Anne LAURENT, M. Claude FOURQUIN
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
• • • • Dénomination des voies suite à la consultation :
La commission présente le projet au Conseil. Après quelques ajustements, les dénominations proposées sont acceptées.
• • • • Déclaration de travaux :
Demande de M. Eric Nicolas pour la construction d’une piscine : avis favorable.
• • • • Questions diverses :
• Enquête de la Région Rhône-Alpes en vue d’établir un état des lieux du développement numérique dans les communes : le Conseil y répondra en attirant l’attention sur la faible couverture numérique dont bénéficie la commune de Suze.
• Inspection en hygiène et sécurité du travail : une convention sera signée pour la mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection.
• Rappel : le Code rural interdit la divagation des animaux domestiques. Un panneau sera posé au parking du Vieux Village pour demander aux promeneurs de tenir leurs chiens en laisse.
• Remerciements des employés communaux pour les bons d’achat reçus pour les fêtes de fin d’année.
• Schéma directeur de l’eau : compte-rendu de l’enquête le 28 janvier 2014 à 14h.
• Projet de P.L.U. : l'INAO (Institut national de l’origine et de la qualité) a donné un avis favorable sous réserve de limiter au maximum l'impact du P.L.U. sur l'aire de l'AOC Clairette de Die.
• Réforme des rythmes scolaires : le conseil donne un avis favorable pour une organisation proposant un temps d’activités périscolaires aux enfants. Il s’engage à en supporter le coût supplémentaire.
La séance est levée à 22h20.
La prochaine réunion aura lieu mardi 11 février 2014 à 20h15.
Le maire,
Serge KRIER
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