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PLU - Rapport de présentation - Partie 4
Acte - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Servic
PLU - Annexes - reglement eau potable
Déliberation - DCM 2022 37 RPQS EAU POTABLE 2021 (etabli en 2022)
PLU - Annexes - zonage alimentation eau potable
PLU - Annexes - eau potable
Document publié le Lundi 22 juin 2020 par la commune de Montjustin.
Lien du pdf (PLU - Annexes - eau potable)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Transports,
COMMUNE
DE
04110
MONT JUSTIN
& E Ba
concernant:
l’alimentation en eau potable
de la commune de MONT JUSTIN,
à partir du FORAGE de VACHIÈRE
- qualité de l'eau
- périmètres de protection
par:
Pierre ARLHAC
Hydrogéologue agréé
pour le département
des Alpes de Haute-Provence
Marseille, le 12 avril 1996 À la demande de Monsieur le Maire de la commune de
(04110) Montjustin. une visite du point d'eau potable communal a été réalisée en janvier 1996. Le
but du présent rapport est de définir les mesures de protection à prescrire afin de
préserver la qualité de l’eau exploitée pour l'alimentation de la commune en eau potable.
L- SITUATION ANTÉRIEURE.
Une étude hydrogéologique réalisée en 1984 (rapport Pierre ARLHAC. du 30 mai
1984), avait permis la protection des trois points d'eau utilisés alors (deux sources et un
forage) (Annexe 1).
L'irrégularité de la ressource principale (les deux sources) était déjà connue et
signalée et c'est par un forage privé. de 30m de profondeur (lui aussi de débit irrégulier),
que l'on obtenait le complément d'eau potable nécessaire en période estivale.
La longue période de sècheresse. qui vient de prendre fin. a conduit la municipalité
de Montjustin à décider de rechercher un nouveau point d'eau fiable. présentant un débit stable et suffisant. tout au long de l'année.
2. RÉALISATION RÉCENTE.
C'est au sein du même contexte hydrogéologique que celui où se trouvaient les
anciens points d'eau. aujoud'hui abandonnés, que le choix s'est arrêté et un forage a été réalisé en 1991 (Annexe 2).
Contexte géologique et hydrogéologique.
Le contexte géologique de Montjustin est le synclinal de Reillanne, C'est une
structure dont l'axe est orienté est-ouest (c'est l'orientation des barres affleurant au sud
du village} et dont les formations géologiques sont essentiellement représentées par des couches d'age Oligocène er Miocène. Le réservoir aquifère est représenté par des niveaux de “molasse" burdigalienne. surmontant des bancs de “calcaire de Reillanne". Le mur
imperméable est réalisé par les “argiles de Viens”.
Le village de Montjustin étant bâti sur le flanc sud du synclinal, toutes les couches
qui affleurent ont un pendage presque vertical er c'est à travers ces couches perméables de
molasse. que le forage a été creusé.
L'alimentation du gite aquifère s'effectue par percolation des eaux météoriques,
mais l'équilibre hydraulique est réalisé par les infiltrations qui se produisent aussi sur
l'autre flanc du synclinal. en direction du nord. à la hauteur du village de Reillanne. Les
couches affleurant sur ce flanc nord ont un pendage beaucoup plus faible qu'à
Montjustin, car le synclinal est très dissymétrique. la surface de l'impluvium y est donc
plus importante. Le sens de l'écoulement général des eaux souterraines est vers l'ouest.
La mise en charge du système aquifère à été spectaculaire au cours de l'hiver
dernier. puisque des émergences naturelles se sont manifestées. en particulier autour du
lavoir proche du forage. alors qu'elles avaient totalement disparu depuis plusieurs décennnies. 2.1. Situation du forage.
Le forage communal de Montjustin est implanté en bordure de la parcelle n° 127,
section À, dite de l'Encrême, 1° feuille, du plan cadastral de Montjustin (Annexe 3). Il est
situé sur le sentier, qui passe à proximité de l'ancien lavoir communal (parcelle n°122).
Les coordonnées Lambert (type III) du forage sont: x = 177,525 km,
y = 865, 330 km,
z = 540 m.
2.2.- Caractéristiques du forage.
Le creusement à été poursuivi jusqu'à 60m de profondeur et les venues d'eau
principales se sont manifestées à -30 et -40m.
Lors des essais de pompage le débit de l'ouvrage a été estimé à 15 m3/h, cependant
la puissance de la pompe immergée d'exploitation, mise en place, n'est que de 5 m/h,
débit suffisant pour alimenter la quarantaine de mètres cubes constituant la réserve du
village. Réserve qui alimente le réseau gravitaire d'eau potable en direction des foyers des 54 habitants sédentaires et des vacanciers de la saison d'été.
Pendant les essais, le débit du forage s'est maintenu régulier et le niveau statique de
l'eau est resté stable.
L'eau extraite du forage est dirigée vers la réserve de Sm2. édifiée sur le site de
l'ancienne source du vallon de Vachière (parcelle 129), qui sert de relais vers le réservoir principal (Annexe 3).
2.3.- Caractéristiques de l'eau exploitée.
Une analyse de première catégorie a été réalisée sur un échantillon brut de l'eau
extraite du forage (Annexe 4). Cette eau est de bonne qualité du point de vue physico-
chimique, avec une dureté moyenne de 22 © français, Elle est bicarbonatée calcique, avec un faible taux de chlorures et de sulfates. Comme cela est la règle dans la région, on note
la présence d'un taux de fluor, d'origine naturelle (sédiments évaporitiques d'age oligocène), anormal; ce taux est ici de 212 microgrammes/ litre, ce qui est, tout de même,
bien au-dessous du seuil légal de 1 mg/l. Ni sera simplement conseillé, à la population de
Montjustin, d'éviter d'utiliser des aliments qui sont parfois fluorés artificiellement, comme, le sel de cuisine, par exemple.
En ce qui concerne les pesticides et les desherbants, teur recherche a été négative
(Annexe 4”.
Enfin, en 1991, le dosage des paramètres microbiologiques, en particulier des
bactéries coliformes de type fécal, s'est révélé négatif. Cependant pour prévenir tout
risque de pollution accidentelle la municipalité procède à une stérilisation systématique de l'eau du forage par procédé ultra-violet.
3. PROTECTION DU FORAG
Le forage communal de Montjustin a été placé dans l'axe du sentier, qui relie la
route d'accès au village, depuis la RN 100, à la parcelle n°130, située au sud du village.
Pour une raison évidente de sécurité, ce sentier qui est propriété communale, ne 2 doit plus être utilisé (et, par ailleurs, si l'ancien lavoir, situé à proximité, est restauré, il ne devra pas être aménagé en lieu de picnic publique). L'accès à la parcelle n°130 devra se faire par une dérivation en remblai du sentier actuel, dérivation à installer sur les parcelles n° 124, 126, 127.
Le nouveau sentier qui passera sur ce remblai sera donc en aval hydraulique du
forage, mais tout de même, à proximité: aussi, des précautions seront prises quant à son
utilisation. La circulation sera réduite au minimum et seuls les riverains pourront y
accéder. Tout stationnement de troupeau y sera interdit. En résumé, le sentier actuel sera condammé et le futur sentier sera fermé au public
et autorisé uniquement pour un passage, sans stationnement, des riverains.
Rappelons que si le forage est profond de 60 mètres, avec les premières venues
d'eau à 30 mètres, il est malgré tout situé au sein d'un aquifère vulnérable, car le pendage
des couches perméables est subvertical.
3.1. PÉRIMÈTRE DE PROTECTION IMMÉDIATE.
La tête du forage sera protégée par la mise en place d'une collerette bétonnée (voire
d'un abri en maçonnerie), parfaitement imperméabilisée et "collée" au tubage du forage.
Une aire de 200 m2, environ (10m de part et d'autre du forage sur le sentier actuel, et 5m,
En amont et en aval de l'axe de ce même sentier) isolera totalement les abords du forage.
Cette aire sera close par un grillage de 2,50m de hauteur, elle constituera le périmètre de
protection immédiate (Annexe 3) et doit être propriété communale. Son accès ne sera
autorisé que pour les visites de service.
Âu droit du forage, le soi du nouveau sentier en remblai, sera imperméabilisé sur
une dizaine de mètres (5m de part et d'autre de l'axe du forage) et les eaux de
ruissellement recueillies seront renvoyées, le plus en aval possible, dans le vallon de
Vachière.
3.2. PÉRIMÈTRE DE PROTECTION RAPPROCHÉE.
Compte tenu de la forte déclivité du sol et de la position du village "au-dessus" du
forage, la Municipalité de Montjustin devra veiller au respect de certaines mesures aux
environs du forage.
Le périmètre de protection rapprochée aura une limite naturelle au sud: l'ancien
chemin vicinal n°2 de Montjustin à Manosque, à la cote 552, et à l'ouest: la limite de la
section cadastrale "Village" (Annexe 3).
Les parcelles comprises dans le périmètre seront les n°: 194, 193, 191 (pro parte),
190, 112 incluse à 129 incluse, et 188.
En ce qui concerne le "village", on veillera à ce que les eaux pluviales ne ruissellent
pas en direction du périmètre de protection rapprochée et que les parcelles jouxtant ce
périmètre ne reçoivent pas des épandages de fumier (potagers ou gazons par exemple), ou
qu'elles ne soient pas traitées au desherbant ou pesticide.
Les mesures prescrites à l'intérieur du périmètre de protection rapprochée sont
reproduites sur l'Annexe 5.
La délimitation d'un périmètre de protection éloignée ne s'avère pas nécessaire et
nous recommandons à la Municipalité de Montjustin de poursuivre activement l'étude du projet de réalisation d'une station d'épuration des eaux usées communales, afin de
Supprimer, en premier lieu, tous les dispositifs d'assainissement individuels pouvant
exister sur le territoire situé à l'intérieur du périmètre de protection rapprochée.
CONCLUSION.
À la condition que les mesures ci-dessus prescrites soient respectées et que des
analyses d'eau brute du forage soient réalisées régulièrement, nous donnons un
AVIS HYDROGÉOLOGIQUE FAVORABLE
à l'utilisation du forage de Vachière pour l'alimentation en eau potable de la
commune de Montjustin.
Marseille, le 12 avril 1996
Pierre ARLHAC Hydrogéologue Agréé
pour le Département des Alpes de Haute Provence
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FORAGE VALLON DE VACHIÈRE
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DE
04110-MONTJUSTIN
FORAGE
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.
ANNEXE
5
TEXTES
LEGISLATIFS
RELATIFS
À
LA
REGLEMENTATION
A
L’INTERIEUR
DES
PERIMETRES
DE
PROTECTION
CIRCULAIRE
du
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juillet
1990
relative
à
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mise
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d'utilité
publique
{arr.
16
du
décrer
n°89.3
du
3 Janvier
1989
modifié),
Les
ape
ES
au
dépôts
expressément
aurorisés
doivent
être
en
liuison
directe
avec
‘Plollahon
du
caprage
er
sont
con US
el!
aménagés
nière
à
»
"Ov
}
date
uprag
g'
gés
de
manière
à
ne
Pas
provoquer
de
pollution
Il
ess
ruppelé
que
les
terrains
Compris
duns
ve
périmètre
doivent
être
acquis
en
pleine
Propriété
par
le bénéficiuire
de
lu
déclarationd'uitite
publique,
Toutefois,
dursque
ces
terrains
dépendent
du
domuine
de
l'Etat,
ils
ferons
seulement
l'objer
d'une
convention
de
kestion,
duns
le
cadre
de
l'urticle1.51-
du
Code
du
domuine
de
l'étur,
Les
dérogations
à l'oblivation
de
clôture
mentionnées
à
l'article
16
du
décrer
susvisé
ne
Peuvent
être
accordées
qu'en
Cus
d'impossibiliré
muiérielle
ou
s'il
existe
un
obstacle
fépogruphique
ngturel
assurant
ne
protection équivulente,
…
Les
prescriptions
édictées
à l'intérieur
de
ce
Périmètre
sont
également
applicubles
dans
les
périmètres
de
protection
inunédiaie
dits
surellites.
413.2,
Dans
le
Périmètre
de
protection
rapprochée
.4
l'intérieur
du
périmètre
de
Protection
rapprochée,
Prtuvent
être
instuurées
diverses
servitudes
et
mesures
de
Palice
sous fornie
d'interdictions
et
de
réglementations.
Peuvent
ètre
soumis
à
des
prescriptions
particulières
tous
les
faits
susceptibles
de
provoquer
l'apparition
de
pollutions,
qui
ne
sons
pus
réglemenrés
Pur
ailleurs
où
qui
le
som
insuffisamment
eu
deurd
à
l'utilisation
nouvelle
dv
l'uyuifère,
Ainsi,
seront
nojumment
examinées:
|
*les
autorisations
de
rejet,
d'épunduge
au
de
dépôs
déjà
accordées,
Lex
Conditions
de
l'utonsaron
pouvunr
être
rendues
plus
sévères:
.*
les
activités
soumises
à
des
règlements
particuliers
Comportant
des
prescriptions
reluiives
à
la
proterton
des
eaux,
Holnunent
celles
énumérées
ci
“dv'ens
(chapitre
HILL),
|
À
Côté
d'éventuelles
mesures
d'interdictions,
des
prescriptions
complémentires
peuvenr
étre
pnses:
elles
consistent
Par
exemple
à
renfurcer,
sur
Le
plan
technique,
tes
dispositions
de
{y
rég
lementution
Propre
d
l'activité
considérée
on
encore
d'imposer
lu
mise
en
conformité
d'une
instullarion
eNStunte
à un
réglement
dent
lu
Publication
vuruit
#16
postérieure
à lu
réalisation
de
l'installarion
Constructions
ou
djonx
publics
relevant
des
echnigres
d'uysainissemens
ditoneme,
dparuve
d'env
des,
de
boues
de
Stutions
d'éprrations
de
mrrihvne
be
vibro
le
Feront
également
l'objer
d'un
examen
Pariiculier
les
activités
ne
relevant
pas
d'une
réglementation
générale
relative
à
la
Protection
des
eaux
souterraines
vu
de
réglemens
techniques
spécifiques
et,
en
Particulier:
* les
faits
susceptibles
de
modifier
les
écoulements
{forages
de
puits,
exploitations
de
matériaux,
ouvrages
souterrains...)
ou
de
J'avoriser
les
infiltrasions
rapides
(excuvations,
déboisements...):
- des
faits
suscepribles
de
Provoquer
des
pollutions
accidenteltes:
stocküge
de
produits
dangereux,
transport
pur
canalisation
d'eaux
usées,
de
Produits
Chimiques
er
d'h
ydrocarbures,
voies
de
communication...
- des
fairs
suscepribles
d'enpendrer
des
pollutions
affectant
la
qualité
des
eaux
prélevées
Où
de
contribuer
de
manière
significative
à une
pollurion
diffuse
de
la nappe:
- épandage
de
fertilisants
et
de
Produits
phytosanitaires;
- lessivage
des
dépôts
de
toute
nature
fdécharges,
dépôts
agricoles
teis
que
les
ensilages,
les
dépôts
de
pulpes
de
betteraves,
les
1us
de
fumier):
- infiltrations
d'euux
usées
issues
de
collectivités
(par
absence
d'ussumissement
ou
Juites
des
réseaux): -
lessivages
d'installations
diverses
(routes
à grunde
circulation,
parkings,
ones
industrielles,
aires
de
manutention
de
produits
toxiques,
eic.);
-Prutiques
ugricoles
intensives
ou
de
tYpe
maraichage!
- Préparations
er
stochuges
de
solutions
de
Produits
phytosanitaires,
d'engrais,
ec:
* Création
ou
agrandissement
de
cimetières. #
Si
le
contexte
hydrogéologique
le
nécessire,
certaines
de Ces
acrivités
seront
expressément
interdites,
il s'agit
particulièrement
de:
+ l'épunduge
des
lisiers,
des
boues
de
stations
d'épuration
et
des
mutières
de
vidunges:
- l'utilisation
d'engrais
et
de
produits
phriosanituires
en
consutérans
que
des
mesures
Féglementuires
visant
à
réduire
ces
apports
à
l'intérieur
des
seuls
périmoires
de
Protection
ont
toutes
les
chances
d'avoir
peu
d'effet
dans
lu
mesure
où
les
sources
d'émiss
ion
touchent
souvent
lu
tntalité
de
d'aguifere:
-la
création
de
cimerières,
Afin
de
faciliter
la
mise
en
oeuvre
des
prescriptions
prévues,
les
collectivités
Pourront,
le
Cas
échéant,
uvoir
intérêt
à acquérir
en
pleine
propnété
ei
par
voie
amiable
une
Partie
des
terrains
situés
à
l'intérieur
du
périmètre
de
Protection
rupprochée,
ou
à
s'en
porter
acytéreur
à
l'occasion
d'opérations
de
remembrement.
HI,
3.3,
Dans
le
périmètre
de
protection
éloignée
La
création
d'un
périmètre
de
brotection
lignée
doit
être
envisagée
seulement
duns
le
cux
où
certuines
uciivités
peuvent
être
à |
‘origine
de
pollutions
importantes
et
lorsque
l'instauration
de
prescriptions
particulières
Paruil
le
nuture
à réduire
les
risques
de
façon
sivivanve.
Lorsque
l'application
es
le
contrôle
des
mesures
envisugées
s'uvèrent
difficiles
{70e
{urtement
nrbunisée
Pur
exemple),
des
solutions
autres
Que
l'institution
d'un
périmètre
de
Protection
éloignée
devront
être
recherchées Dour
prévenir
les
risques
de
pollution
dons
lo
zone
d'alimentation
du
cuptage:
information
dis
public
er
des
prufessinnnels,
abuissement
des
seuls
d'autorisation
de
rejet,
Contrôle
renforcé
en
matière
d instullurions
classées,
de
polie
des
eut
el
d'hygiène
du
nulict.
Lu sécurité
des installations
de
distribution
sera
réulisée
en
exurninont
duns
le
mème
serps
l'efficacité
des
mesures
de
Protection
du
capruge,
lu
pertinence
d'un
réseuu
de
Surveillunce
et
d'alerte.
l'udoption
des
filières
de
trartement
et
tes
muvens
de
substitution
en
cas
de
pollution
{réserve
de
SCCOUTS,
INtérConnexIOn,
ei,
d. 38 |}
31
+
#! oo
SI
430
40
71 73
83 ë EN
set à] 48
84
621
« 489 ES 7° 430
= 92 PL AR
91 s£
"Ep L
<< % 35
&
97
9
[03 620 |
101 |? 6107 562
3 43,
149 33
&
CA]
@ puits ou forage
E réservoir
= conduite de refoulement
wammnn réseau bas service alirenté-partes-cuves-de-trcave—
Schéma sommaire du réseau AEP 4
\# ECh:1/1 000ème réseau haut Service
aimenté-par-es-euves-du-grenier
88. D | COMMUNE DE MONTJUSTIN