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PLU - Annexes - 4.2 plan risque
Document publié le Jeudi 27 février 2020 par la commune de Lamelouze.
Lien du pdf (PLU - Annexes - 4.2 plan risque)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Tourisme, Eau et assainissement,
Références cadastrales : Cadastre Etalab (format shapefile - millésime 10/2018) Systèmes de coordonnées : RGF93 / Lambert-93
Bâtiment en dur
Bâtiment léger
Limite et numéro de parcelle
Limite de commune
Références cadastrales
1 2 3 Cimetière familiaux
Cours d’eau
Prescriptions
Protection contre le risque incendie : zone non aedificandi de 50 mètres
Zone inondable par érosion des berges, Francs-bords (FB) :
marges de recul des constructions à partir du haut des berges
Zone inondable par ruissellement (aléa faible - Etude Exzeco)
Zone inondable par débordement des cours d’eau (aléa fort - Etude Exzeco)
Périmètre légal de 50 mètres : obligation de débrousaillement autour des bâtiments (article L131-10 du code forestier)
Glissement de terrain de moyen à fort
Glissement de terrain faible
Informations
N
Destination des sols
Limite et nom de zone
- 4.2.1 -
Pièce graphique - Informations des risques présents
Lamelouze - Commune
Commune de
Lamelouze
(numéro INSEE : 30137)
Elaboration du PLU
Echelle - 1:6000
Département du Gard Département du Gard
Mairie de Lamelouze
Hôtel de Ville
30110 Lamelouze
Tél. 04.66.34.06.77
communedelamelouze@orange.fr
04.67.53.73.45
urba.pro@groupelamo.fr
04.48.14.00.13
naturae@groupelamo.fr
Résidence le Saint-Marc
15 rue Jules Vallès
34200 Sète
Avec le concours de :
Date d’établissement : 20/02/2020
Prescription par D.C.M. du 15/02/2017
Arrêt du projet par D.C.M. du 29/07/2019
Approbation par D.C.M. du 27/02/2020
Dépôt du dossier approuvé en préfecture le 02/03/2020
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