Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2024 09 56 SIVU des rives de lElorn – Rapport
Déliberation - DEL 2023 12 73 SIVU DES RIVES DE L ELORN RAPPORT
Compte-Rendu - DEL 2023 12 73 SIVU DES RIVES DE L ELORN RAPPORT
Compte-Rendu - DEL 2023 12 73 SIVU DES RIVES DE L ELORN RAPPORT
Compte-Rendu - DEL 2024 09 56 SIVU des rives de l’Elorn – Rappor
Déliberation - DEL 2026 04 38 DESIGNATION DUN CONSEILLER MUNICIPA
Déliberation - DEL 2026 04 40 DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL
Déliberation - DEL 2026 04 44 COMITE DE JUMELAGE
Déliberation - DEL 2026 04 27 DETERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILL
Conseil Municipal - DEL 2026 04 34 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL
Déliberation - DEL 2026 04 43 Designation DES Delegues du Sivu Gestion DES Ehpad DES Rives de Lelorn
Document publié le Dimanche 4 janvier 2026 par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 04 43 Designation DES Delegues du Sivu Gestion DES Ehpad DES Rives de Lelorn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2026
Publié
le
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
eee
ROPROMS DE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ
GUIPAVAS www.guipavas.bzh
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1%* AVRIL
2026
DELIBERATION
2026-04-43
OBJET
:
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
SIVU-GESTION
DES
EHPAD
DES
RIVES
DE
L'ELORN L'an
deux
mille
vingt-six,
le
premier
avril,
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
:26
mars
2026
Date
d'affichage
:26
mars
2026
En
exercice
: 33
Présents
: 32
Votants
: 33
Etaient
présents
:Fabrice
JACOB,
Joël
TRANVOUEZ,
Monique
BRONEC,
Pierre
GRANDJEAN,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Catherine
ANDRIEUX,
Lionel
BODIOU,
Céline
SENECHAL,
Soisic
VOXEUR,
Eliane
PICART,
Jean-Yvon
BOUCHEVARO,
Catherine
MARREC,
Yann
LE
JOLIVET,
Daniel
LE
ROUX,
Patrice
SIDOINE,
Eric
LEFEUVRE,
Laetitia
COM,
Aurélie
MESLET-KERVELLA,
Nadya
BOUGRINE,
Adrien
CONNAN,
Lauriane
CHATRY,
Elodie
LOUSSE,
Carole
LE
PAPE-CAROFF,
Abdourahim
DIALLO,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Xavier
LE
GUEN,
Christine
ROUDAUT,
Yann
DUPUY,
Céline
LE
ROY,
Charlène
BERAULT
ROLLAND
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procuration : Nicolas
CANN
à
Monique
BRONEC
Madame
Soisic
VOXEUR
a
été
nommée
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2026
Publié
le
ID
: 029-212900757-20260403-DEL20260443-DE
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
SIVU-GESTION
DES
EHPAD
DES
RIVES
DE
L'ELORN
Le
nombre
de
délégués
du
Conseil
municipal
siégeant
au
sein
du
SIVU
Les
Rives
de
l’Elorn
est fixé à deux
titulaires,
deux
suppléants
et trois
personnes
qualifiées.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-__
DE
DESIGNER
ses
délégués
siégeant
au
sein
du
SIVU
Les
Rives
de
l'Elorn.
Les
candidatures
suivantes
sont
proposées
:
Titulaires
Suppléants
Personnes
qualifiées
Monique
BRONEC
Lauriane
CHATRY
Catherine
MARREC
Joel
TRANVOUEZ
Claire
LE
ROY
Aurélie
MESLET-KERVELLA
Maryse
HOUILLER
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l’unanimité
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
A
GUIPAVAS,
LE
02
AVRIL
2026
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
TT
a,
Soisic
VOXEUR
A7
O7
a
:
-
Eur
VAS
5)
e-O
ss
VERS