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Document publié le Jeudi 12 mai 2016 par la commune de Noël-Cerneux.
Lien du pdf (PLU - Annexes - info lin 19 aep)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Ruralité,
Li
COMMUNAL SOUS LES TILLEULS
SOUS LES TILLEULS
CLOS CHAMPAGNE
COMMUNAUX DES FOURCHES ET DE LA CHAUX
PRÈS DE LA MARMIÈRE
AU GRAND CHAMP
Leg
AU PRELOT MONNOT
FERME DE LA CHAUX
AUX PRES LAUDES
AUX PUSSETS DESSUS
Hs
&
LA COQUELLE
CLOS FRANCAIS
CLOS DES COMBOLES VERS LES MAISONS
CHAMP ROCHE JEAN
AUX PRESSETS DESSUS
CLOS CHEVAL
CLOS DE LA VOIE DE VERGEL
PLANCHES DE LA]
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COMMUNAL DU COIRE ET DES COMBOLES
LE CRET BARRE
GRANDE! FIN Fa RE
LES PERROUZES
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SOUS LES CHARRIÈRES
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AU BEAU PAGE
COMMUNAL
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LES RONDES SETGNES
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CLOS SOUS VELLE
LES PETITS CLOS SOUS VELLI
CLOS PICART
COMMUNAL
SOUS LES
CHARRIÈRES
PRES DU SENTIER
OS DERRIÈRE LES MAISOMS COTE DU VENT
À LA SOMMÈTE
CHAMPS MAIRE
CLOS LA LUOT
MMUNAL
ES CHARRIÈRES
LES CHARRIÈRES
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CLOS DERRIÈRE LES MAISONS
CLOS PARRENIN
À LA NDË GUILLOT
CLOS MOTTET ?
LES CLDISONS
Æ
CLOS MARCHAL
Légende :
Regard
ΠGrile
— Réseau unitaire = RÉSEAU EAUX USÉES
= Réseau eaux pluviales
& poste de refoulement
--— Réseau refoulement
Zonage d'assainissement collectif
MM Habitation en assainissement non collectif
D Hebiiation non raccordable
M maison inhabitée
gt
ancien
Le tracé des réseaux est donné à litre indicatif.
La précision des éléments et des détails reportés n'est
pas compatible avec l'utilisation de ce plan
pour exécuter directement des travaux
UR LES
ETANGS
COMMUNE DE NOËL-CERNEUX
CONDUITE D'OPÉRATION :
AIDE AU FINANCEMENT ET SUIVI TECHNIQUE :
CONSEIL GÉNÉRAL 25
AGENCE DE L'EAU RMC
02.05.2012 Mise à jourréseau suite à courrier du 24.04.12 ED | K 08.11.2011 Première édition
1/2000
Date Description
SCHÉMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
N° défaire Plan N°
BF 1136 Noel-Cerneux-SDA-pt.dwg/zonage
ZONAGE
S PÔYRY AAgoneo de Bosongon
6 be no de Far Comté 26000 Brsanon
TL. 03 87 8298 29, Fox C9 410896 sans poy-envronmenteom
oporen brsneonofBpaynreon
TN
{7/57 Competence. Service. Solutions.
NY