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Compte-Rendu - 2018+ +CR+DU+06+
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018+ +CR+DU+06+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Arrondissement : GOURDON
Département du Lot
COMMUNE DE LE BASTIT
Compte-rendu de la séance du jeudi 06 décembre 2018 à 18 h 30
Convocation du 02 décembre 2018
***********
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents : 6
Nombre de membres représentés : 4 - Cyril GARRIGUES par Hervé DESTREL - Sébastien CHAMBERT par Didier ANGELIBERT - Mireille DAVID par Brigitte DUFLOT - Michel MALAURIE par Yves LARRAUFFIE.
Nombre de membres excusé : /
Nombre de membre absent : 1 - Stéphane LUTARD
Nombre de votants : 10
Secrétaire(s) de la séance : Véronique HERION
Ordre du jour :
1/ Approbation procès-verbal de la séance précédente du 09 octobre 2018
2/ Ecobarri : demande DETR
3/ Budget commune : Décision Modificative n°2018-02
4/ SYMICTOM Pays de Gourdon : compte-rendu réunion
5/ IFTS : régime indemnitaire
6/ Questions diverses
1/ Approbation procès-verbal sénace précédente du 09 octobre 2018
Après lecture faite du procès-verbal de la séance du 09 octobre, ce document est aprouvé à l'unanimité des membres présents ou représentés.
2/ Ecobarri : demande de DETR
A ce jour, après renseignement pris auprès de la Sous-Préfecture, il s'avère que ce type d'investissement ne rentre pas dans le cadre des critères pour l'obtention de la DETR.
Mr le Maire présente le projet comportant 6 lots dont le coût des travaux est estimé par le Bureau d'Etudes à 97 746 € HT.
Le coût total du projet s'élève à 125 449 € HT.
Mr le Maire doit se rapprocher du Département et de la Région pour demander si un tel projet peut être aidé.
3/ BUDGET COMMUNE - Décision Modificative n° 2018-02 - DE_2018_27
Mr le Maire expose aux élus que depuis le vote du budget primitif, nous avons les modifications suivantes à apporter en section de fonctionnement.
Article Intitulé de l’article Dépenses Recettes
Section de fonctionnement
64168 Autres emplois d'insertion 3 600.00
6413 Personnel non titulaire - 3 600.00
6288 Autres services extérieurs 8 300.00
6419 Remboursements rémunérations 1 000.00 7381 Taxes additionnelles droits de mutation 4 000.00 752 Revenus des immeubles 3 300.00 TOTAL 8 300.00 8 300.00
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, après en avoir délibéré, vote les modifications de crédits présentées ci-dessus.
4/ SYMICTOM Pays de Gourdon : compte-rendu réunion
Brigitte Duflot a participé récemment à une réunion et en donne le compte-rendu. En ce qui concerne la tarification incitative, un vote a été proposé et sur 47 votants, 37 on voté NON, 7 POUR et 3 BLANCS.
Le Président a fait part aux élus que l'étude qui avait été faite n'était pas fiable et que la mise en place de système coûte trop cher.
On reparlera de la tarification incitative après les Municipales.
En qualité de tri, c'est notre SIMYCTOM qui trie le mieux au niveau départemental.
5/ IFTS - régime indemnitaire - DE_2018_28
Le conseil municipal,
Mr Didier Angélibert se retire de la salle et ne participe donc pas au débat.
Le conseil municipal,
Sur rapport de Monsieur le Maire,
DECIDE à l'unanimité :
l’attribution d’une Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires en faveur du fonctionnaire de la filière administrative relevant du grade de secrétaire de mairie, versée au titre de l’année 2018,
l’indemnité sera versée avec le salaire du mois de décembre 2018,
fixe le coefficient à 1.19 (1.01 en 2017) qui est appliqué au montant de référence du 01/02/2017 correspondant au grade de cet agent.
6/ Questions diverses
Compte-rendu réunion voirie Pôle Gramat/Padirac
Didier Angélibert fait part aux élus que le débroussaillage est entrain de se réaliser. En ce qui concerne la compétence des chemins de randonnée, à ce jour, il n'est pas encore décidé si CAUVALDOR la conservera ou si elle reviendra aux communes.
Programme SIL
Le dossier est quasiment clôturé.
Deux offres ont été déposées, une par SIGNAUX GIROD de Cahors et l'autre par SUD OUEST SIGNALISATION de Marssac sur Tarn (82).
Mais avant de présenter ces devis, Jean-François Hessel du PNR doit revoir quelques points à affiner avec ces deux Sociétés. Défibrillateur
Il a été commandé et sera placé par Christian DUTARTE, électricien, sous le porche de l'entrée du secrétariat de la Mairie.
Cadeau de Noël pour les personnes âgées
Comme chaque année, les personnes âgées de plus de 80 ans se verront apporter par un ou une élue, un présent offert par la Mairie.
Brigitte Duflot propose une boite cadeau provenant de la Quercynoise.
Les élus donnent leur accord.
Voeux du Maire
La date est arrêtée au vendredi 11 janvier à 19 h avec un apéritif dinatoire, comme chaque année.
Brigitte Duflot se charge de commander au Restaurant les 2 Pattes pour 70 personnes. Le vin blanc Uby sera servi avec bien sûr des jus de fruits.
Logement de la Mairie
Mr le Maire fait part aux élus qu'il est convoqué au Tribunal à Cahors le 8 janvier pour le dossier d'explusion de Mr Laroche.
Chemin d'Henri
Sébastien Chambert rapporte qu'une nouvelle réunion avec Vincent BIOT du PNR est prévue le 21 décembre à 9 h 30 pour la mise en place de la signalitique de ce chemin.
Décoration salle des fêtes
Brigitte Duflot se retrouvera à la salle des fêtes le mardi 11 décembre avec Alain Renquin pour la décoration de cette salle pour les fêtes.
Fin de séance.