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Procès Verbal - Crcm site internet du 13 dcembre 2018
Document publié le Samedi 13 janvier 2018 par la commune de Juniville.
Lien du pdf (Procès Verbal - Crcm site internet du 13 dcembre 2018)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Eau et assainissement,
COMMUNE DE 08310 JUNIVILLE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 13 décembre 2018 – 20h30
Le Conseil Municipal s'est réuni le 13 décembre 2018 à 20h30 à la mairie sous la présidence de M. Jean-Pol Simon, Maire.
Présents : Tous les conseillers en exercice, exceptés Mme Eve-Marie Lannuzel (pouvoir à M. Bertrand Jénin), M. Jean-Michel Viet (pouvoir à M. Jean-Pol Simon) et Mme Catherine Chapelle.
Secrétaire de séance : Mme Marie-Yvonne Maizières.
APPROBATION
Après quelques observations et remarques formulées par M. Bertrand Jénin, le procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2018 est adopté à l'unanimité des membres présents avec 1 abstention.
1 - TOUR D'HORIZON
M. le Maire relate et commente les réunions et manifestations intervenues depuis la dernière réunion de Conseil.
– 25.09 : M. le Maire a reçu M. Desaveines, médecin généraliste, pour une visite du
local disponible au Pôle Santé en vue de son installation (été 2019). Quelques aménagements sont à prévoir lesquels seront effectués par le service technique durant cet hiver.
– 25.09 : M. le Maire nous fait part de sa rencontre avec M. Seyes (opérateur Orange)
pour un projet d'implantation d'une antenne relais sur la station d'épuration. – 25.09 : Assemblée Générale du GDAM.
– 27.09 : Conseil communautaire
– 10.10 : Présentation par M. Geoffroy, architecte, de l'étude avant-projet définitif de
l'extension de la mairie.
– 11.10 : Commission fêtes et cérémonies : M. Bruno Rochon.
– 12.10 : Commémoration du centenaire de la libération de Juniville, avec la
participation des écoliers et des collégiens. Forte mobilisation intergénérationnelle autour de cette belle cérémonie. La Communauté de Communes pourrait verser une subvention aux communes ayant participé aux célébrations autour de ce centenaire.
– 12.10 : Assemblée Générale « Les Ecoliers Verlaine ».
– 19.10 : la société Météo France a procédé au remplacement du poste actuel par un
poste automatique. Première station des Ardennes dotée d'un poste automatique pour relever les données météo.
– 24.10 : Point d'information sur le lotissement « Côte des Blancs » par M. Tissier,
Crédit Agricole-Immobilier, à M. le Maire. Lors des sondages, découverte d'une nécropole qui nécessite des fouilles préventives. La DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) décidera de la suite à donner.
– 25.10 : Commission Fleurissement, Environnement : Mme Nicole Buneaux.
– 06.11 : Conseil d'école. Nombre d'enfants en hausse (273 élèves).
– 09.11 : Assemblée Générale « Les Pieds à la Retourne ». – 11.11 : Cérémonie patriotique, rehaussée par les « Clairons de Juniville » avec la
sonnerie du cessez-le-feu, 100 ans plus tard.
– 15.11 : M. le Maire et M. Eric Emon (service technique) ont assisté à une conférence
organisée par Météo France.
– 27.11 : Assemblée Générale de secteur de la FDEA (Fédération Départementale
d'Energies des Ardennes) : M. Patrick Dié.
Aucun travaux en 2018 sur Juniville.
Le projet éolien du Mont des Quatre Faux fait l'objet d'un recours lequel génère un retard dans sa construction : réponse au printemps 2019.
Sur 40 communes adhérentes, 36 ont donné la compétence éclairage public à la FDEA. La mise en place des compteurs Linky se poursuit. Les usagers junivillois devraient en être équipés fin 2019.
– 28.11 : Réunion PLUi.
– 28.11 : Assemblée Générale du Judo Club.
– 29.11 : Conseil communautaire.
– 30.11 : Banque alimentaire.
– 07.12 : Distribution des sapins (72 sapins).
Téléthon : dons du primaire et du collège respectivement 533 € et 835 €.
– 15.12 : Comptes syndicaux du SICOMAR : Dans le cadre de l'instauration de la
redevance incitative (ordures ménagères), des poubelles pucées sont distribuées. La facturation sera calculée à partir du volume du bac mis à disposition de l'usager et sur la base de 13 levées. Un surcoût par levée supplémentaire sera appliqué. Facturation effective en 2020. Cette année, les usagers recevront deux factures : l'une classique, l'autre de redevance incitative avec la somme due si cette dernière avait été appliquée.
2 - EXTENSION DE LA MAIRIE
Le 10 octobre, M. Geoffroy -architecte- a présenté, aux membres du Conseil municipal présents, l'avant-projet définitif de l'extension de la mairie. Le dossier est à complémenter par le diagnostic amiante de la salle des mariages. M. Geoffroy finalise le permis de construire, pas encore déposé.
Dans le cadre des travaux d'extension de la mairie, il est nécessaire, pour des raisons de sécurité d'interdire l'accès au bâtiment et donc de procéder au déplacement du secrétariat de mairie. Deux propositions : la « Maison Louis Quiot » (salle de la jeunesse) ou les anciens locaux de la CAJ (Coopérative Agricole de Juniville). Le Conseil municipal se prononce sur l'affectation temporaire de la « Maison Louis Quiot », en secrétariat de mairie. Après débat : 9 pour, 2 coopérative, 2 abstentions. Le transfert temporaire à la « Maison Louis Quiot » est adopté.
Les conseils municipaux se tiendraient salle Maxime de Sars.
3 - COMPTE-RENDU REUNION PLUi
Une seconde rencontre avec le cabinet Auddicé Urbanisme, la CCPR et le conseil municipal s'est tenue le 28 novembre dernier afin de finaliser le tracé du zonage dans le cadre du diagnostic foncier de la commune. A ce stade, Juniville ne semblerait pratiquement pas impactée.
4 - PROJET CITY-PARK
Présentation des devis pour le futur City-Park par M. Bruno Rochon. Trois propositions :
– Agorespace 88 150 € HT
– Mefran 89 900 € HT
– Kompan 88 377 € HT
Un dossier de demande de subventions pour la plateforme et la piste d'athlétisme (32 000 €) a été déposé par M. le Maire.
5 - VALIDATION DU RAPPORT DE LA CLECT
M. le Maire rappelle que la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) est chargée d'évaluer le coût des charges transférées par les communes à chaque transfert de compétence à la Communauté de Communes.
– Le service commun urbanisme : 2€ par habitant déduits sur le montant de la CLECT.
– La compétence fibre optique : prise en charge totale par la CCPR (19 292 branchements
recensés à raison de 100 € par prise soit un coût de 1 929 200 €).
– Pour Juniville, 75 623 €, valeur 2018, seront versés au titre de la CLECT.
Le Conseil municipal approuve à l'unanimité le rapport de la CLECT.
6 - AVIS SUR LES PROJETS EOLIENS
– Projet éolien de Saulces-Champenoises : 4 éoliennes (hauteur mât 91,50m, hauteur pale à la
verticale 150m) + 1 poste de livraison.
– Projet éolien de Mont-Laurent : 5 éoliennes (hauteur mât 99m, hauteur pale à la verticale
165m) + 1 poste de livraison.
–
Le Conseil Municipal est appelé à donner son avis : 1 voix pour, 10 contre, 2 abstentions.
7 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION « AUBERGE VERLAINE »
Affirmant son soutien à « l'Auberge Verlaine », le Conseil Municipal vote à l'unanimité avec 1 abstention (M. Patrick Dié membre du bureau de l’association) la subvention de 5 000 €.
8 - BAIL AVEC ORANGE
Le Conseil municipal adopte à l'unanimité l'installation d'un pylône sur la station d'épuration pour un loyer annuel de 1 500 €.
9 - COMPTE-RENDUS COMMISSIONS
Commission fleurissement, environnement, cadre de vie : Mme Nicole Buneaux
– Le chauffage dans le logement occupé par Céline Séniuk n'est toujours pas installé.
– Le 15 février 2019, à 18h30 salle des fêtes, remise des prix fleurissement et illuminations. Commission travaux : Mme Christelle Bouillon
– L'aménagement de l'aire de jeux à la bibliothèque pour un montant de 18 085 € HT (société
I.M.A.J, Lacroix sur Meuse) est adopté à l'unanimité. 3 modules de jeux occuperont l'espace : 1 tracteur avec remorque, 1 jeu sur ressort en forme de coq et 1 tape-fesses. – L'éclairage de l'église : le Conseil municipal décide de surseoir.
10 - DELIBERATIONS
– Le Conseil municipal adopte à l'unanimité le renouvellement du contrat CNP Assurances pour
le personnel.
– Le Conseil municipal autorise, à l’unanimité moins 1 voix, M. le Maire à mandater des
dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019 et ce dans la limite du quart du budget d’investissement 2018.
11 - QUESTIONS DIVERSES
La traditionnelle cérémonie des vœux se tiendra le jeudi 10 janvier 2019 à 18 h 30, salle des fêtes.
L'ESJ (Entente Sportive Junivilloise) invite le Conseil municipal au vin d'honneur qui sera servi le samedi 29 décembre 2018, à 18 h au COSEC lors du tournoi en salle.
Les questions posées par M. Bertrand Jénin et les réponses apportées :
– Situation budgétaire 2018 : bonne.
– Bulletin municipal 2018 : en cours d'impression pour une distribution semaine prochaine avec
l'agenda.
– Travaux budgétés 2018 : portes de la salle des fêtes changées. Vitraux chapelle cimetière et
crépi du musée, en attente des entreprises mandatées. Voirie de la Foulerie, dès que possible (SA Richard).
– Lotissement « Les Berges de la Retourne » : éclairage de la voirie d'ici 15 jours selon les dires
du propriétaire.
Mme Christelle Bouillon évoque l'organisation de la « Fête des écoliers » pendant les travaux d'extension de la mairie.
M. Jean-Christophe Laclaire demande s'il est possible d'améliorer la visibilité du panneau interdisant l'accès à la rue Chanteraine aux heures de sortie de l'école.
La séance est levée à 23 h 15.