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Conseil Municipal - Invitation CM 28.05.2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Invitation CM 28.05.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Tourisme, Banque,
Ville d’Arbois – 10 Rue de l’Hôtel de ville – BP 57 – 39602 ARBOIS Cedex
Tel : 03.84.66.55.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr
Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire
Arbois, le 23 mai 2026
Aux conseillères et conseillers
municipaux d’Arbois
Ref. interne : 202 6 0 52 3 - VD / CDS
Dossier suivi par : Céline DROUAULT -SIRIN
Tel : 03.84.66.55.56. / 06.30.45.81.63
Mail : cdrouault@arbois.fr
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le
JEUDI 28 MAI 2026 À 20h00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1. Validation d u compte -rendu d u conseil municipa l du 31 mars 2026
2. Création de commissions municipales
3. Désignation du représentant communal au comité de pilotage de l’association « Le 13 »
4. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
5. Droit à la formation des élus
6. Mise à jour du tableau des effectifs – suppressions d’emplois
7. Création d’un emploi permanent d’attaché à temps complet au Pôle « Ressources et
moy e ns »
8. Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif à temps complet au Pôle « Services
à la Population »
9. Recrutement de deux agents contractuels à temps complets au grade d’adjoint technique
aux services techniques
10. Recrutement d’un agent contractuel à temps non complet sur un emploi non permanent
pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité aux services
techniques
11. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
12. Adhésion de la commune à l’A ssociation Nationale des Elus du Vin (ANEV) et désignation du
représentant communal dans les instances
13. Convention avec la Fondation du Patrimoine pour participer au dispositif « Pass Patrimoine »
14. Définition des cadres de gratuité dans les Musées municipaux 15. Délégation au maire pour la fixation des tarifs des articles vendus dans les boutiques des
musées municipaux au titre
16. Agence France Locale : octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale
17. Agence France Locale : Désignation des représentants
18. Garantie d’emprunt pour un Prêt de La Maison Pour Tous pour les travaux d’amélioration des
réseaux d’eau du Mas « Les Pommiers »
19. Attribution d’aides habitat à des particuliers
20. Rendus comptes des décisions prises par Mme la Maire au titre de l’article L2122 -22 du CGCT
21. Informations diverses
22. Questions diverses
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion ou donner pouvoir au conseiller municipal
de votre choix et en envoyer une copie à c.drouault@arbois.fr
Veui llez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations
La Maire
Valérie DEPIERRE