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Déliberation - 2023 11 vote du budget lotissement bouyssette 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Vincent-Rive-d'Olt.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 vote du budget lotissement bouyssette 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
2023-11 DEPARTEMENT
DU
LOT
MATRIE
DE
SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 MARS
2023
Convocation
le 24
février
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
trois
mars,
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
salle
de
la
mairie
de
Saint-Vincent-Rive-
D’Of,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raoul
DEBAR,
Maire.
Étaient
présents
:Messieurs
Fabrice
COURTIOL,
Raoul
DEBAR,
Gérard
VAN
MARLE
et
Mesdames
Chantal
DELCROS,
Ghislaine
GALTAUD,
Véronique
LABRANDE,
Florence
TISSANDIE-VERGNE
et
Nelly
VAN
MARLE
Étaient
excusés
: Messieurs
Guillaume
BACCON,
Benoît
LAFARGUE
et
Jean-Bernard
BENAC,
ce
dernier
donnant
procuration
à Monsieur
Raoul
DEBAR
Secrétaire
de
séance
:Florence
TISSANDIE-VERGNE
BUDGET
LOTISSEMENT
BOUYSSETTE
2023
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
Raoul
DEBAR,
Maire,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
Budget
lotissement
« Bouyssette
» 2023
comme
suit
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
:106
983,87€
Dépenses
:
20
000,00€
Recettes:
93
874,00€
+13
109,87€
(résultat
reporté)
Recettes
:
20
000,00€
106
983,87€
POUR
:9
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 0
À
SAINT-VINCENT-RIVE-D'OL
Le
3
février
2023
Le
Maire,
Raoul
Debar
Fait
et délibéré
en
séance
publique,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Cet
acte
a
été
publié
le 08/03/2023
Le
Maire,
Raoul
Debar
Extrait du registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
2023-11
Page
1