Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+CONSEIL+MUNICIPAL++janvier+2017?t=1780644937
Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+2017?t=1736499494
Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+2017?t=1749202065
Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+2017?t=1751635537
Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+2017?t=1775542235
Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+2017?t=1715929310
Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+2017?t=1778154486
Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+2017?t=1743497212
Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+2017?t=1746540491
Compte-Rendu - CR+du+Conseil+Municipal++aout+2017?t=1780644937
Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+Conseil Municipal+juillet+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Transports,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017.
Le conseil municipal de la commune de Saint Georges en Couzan s’est réuni le Vendredi 30 juin 2017 à
18h00 en séance ordinaire.
PRESENTS : M. DERORY André (Maire), M. ADAMI Serge (1er adjoint), Mme LAURENDON Agnès (2ème
adjointe), Mme CHAZELLE Séverine, Mme DEYGAT Françoise, Mme BESSAY Audrey, et Mr BUISSON
David, Mr Dominique BARTHOLIN, Mr. PRAJALAS Stéphane (conseillères et conseillers municipaux).
ABSENTS EXCUSE : M. Serge MARCOUX (3ème adjoint) qui donne procuration à Mr Serge ADAMI
ABSENTS : M. CHAVAREN Julien (conseillers municipaux).
SECRETAIRE ELU POUR LA SEANCE: Mme Audrey BESSAY
ORDRE DU JOUR :
1) Désignation délégué et suppléants pour les élections sénatoriales;
2) Décision modificative nouvelle opération ;
3) Convention pour les travaux RD110 ;
4) Régularisation de l’abri voyageur vers parking de la poste
5) Questions diverses.
1) Désignation délégué et suppléants pour les élections sénatoriales;
Le conseil municipal a désigné par vote un délégué et 3 suppléants parmi ses membres pour les élections
sénatoriales qui auront lieu le 24 septembre 2017 à Saint Etienne :
André DERORY : délégué
Françoise DEYGAT : 1er suppléant
David BUISSON : 2ème suppléant
Dominique BARTHOLIN : 3ème suppléant
Validation de la désignation du délégué et des suppléants par vote.
2) Décision modificative nouvelle opération;
André DERORY propose la Décision modificative suivante :
-5000€ sur la ligne N°281
+5000 sur la ligne 285 : acquissions de petits matériels
Le conseil municipal valide la décision modificative.
3) Convention pour les travaux RD110 ;
Le conseil municipal doit se prononcer sur la convention entre la commune et le département pour la
réalisation des travaux de la RD110.
Le conseil municipal approuve le conventionnement.4) Régularisation de l’abri voyageur vers parking de la poste;
Le conseil municipal est consulté concernant la décision de conserver l’abri voyageur qui se trouve sur le
parking de l’ancienne poste. Si le conseil se prononce en faveur de la conservation de cet abri celui-ci
s’engage à le racheter pour une valeur de 1000€ et de l’entretenir pour une valeur de 500€ par ans.
Devant l’importance des dépenses engendrées et remarquant que la position de cet abri bus n’est
pas des plus optimales (les conducteurs de bus ne voient pas forcément lorsqu’il y a des
voyageurs), le conseil municipal rejette la proposition d’achat.
5) Questions diverses.
a) Convention entre la commune et le département pour l’acquisition d’une subvention :
Le conseil municipal accepte que soit signée une convention entre la commune et le département pour
que celle-ci puisse acquérir une subvention de 60000€ pour l’aider dans la réalisation des travaux de
l’ancienne poste.
b) Organisation des rythmes scolaires rentrée 2017 :
Le conseil municipal est favorable pour la semaine à 4 jours (9h à 12h00 et 13h15 à 16h15 le lundi, mardi,
jeudi, vendredi) (après un vote 9 pour et 1 contre).
c) Règlement de la facture H Couleur :
Le conseil municipal valide le fait que la facture de l’entreprise H Couleur soit payée hors marché. Celle-ci
s’élève à 7822,5 HT soit 9387,00 TTC.
d) Inauguration du TOPOGUIDE :
Le conseil municipal est informé que l’inauguration du TOPOGUIDE aura lieu le 25 juillet 2017 à 20H00 à
la salle des fêtes de saint Georges. Ce TOPOGUIDE est la résultante d’un travail de collaboration des
différentes communes du haut Lignon et des bénévoles de l’association patrimoine et culture permettant
de valoriser les chemins de randonnées sur nos communes.
e) Panneaux d’indication :
Le conseil municipal accepte le devis de 710€ permettant la réalisation de panneaux pour indiquer les
différents points d’intérêt sur les chemins de randonnées de la commune (pierre à sacrifice, volcan, ...).
f) Panneaux d’indication :
Le conseil municipal décide que la réunion publique pour présenter le projet d’adressage aux habitants de
la commune aura lieu le 18 juillet à 20h00 à la salle des fêtes de Saint Georges en Couzan.
L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire remercie l’ensemble des membres présents et lève la
séance.
Fait à Saint Georges en Couzan.