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Conseil Municipal - suze cm 20260121 liste dcm
Compte-Rendu - suze cr cm 20220216
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montclar-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - suze cr cm 20220216)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Famille,
Commune
de
Suze
Conseil
municipal
du
16
février
2022
e
Présents:
Mmes
Marielle
Gauthier,
Sylvie
Bonnassieux,
Noëlle
Lantheaume,
Sophie
Fourquin,
Bérangère
Driay
;
M.
Thierry
Vallet,
Simon
Thomé,
Ad
Koolen
e
_Absents,
ayant
donné
pouvoir
:Mme
Dominique
Chapelle,
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Bérangère
Driay
;
M.
Eric
Rolland,
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Marielle
Gauthier
;
M.
Fabien
Lombard,
ayant
donné
pouvoir
à M.
Simon
Thomé
e
Secrétaire
: Mme
Sophie
Fourquin
Ordre
du
jour
1-
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
27 janvier
2022
2 - Décision
du
maire
: Travaux
de
rénovation
toiture
de
la sacristie
du
vieux
village
3 - Rénovation
de
la toiture
de
la sacristie
- église
du
vieux
village
4 - Adhésion
de
la commune
de
La
Répara-Auriples
au
SIGMA
5
- Décision
du
maire
:souscription
contrat
assurance
Dommage-Ouvrage
et
Tous
risques
pour
le
chantier
du
bâtiment
Maillefaud
6 - Mise
en
conformité
électrique
suite
au
contrôle
des
installations
7 - Contrat
de
location
et de
maintenance
du
défibrillateur
8 - Transfert
des
bâtiments
petite
enfance
à
la CCVD
9 - Questions
diverses
1 - Approbation
du
compte-rendu
du
précédent
conseil
municipal
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
27
janvier
2022
est
approuvé,
à l'unanimité.
2 - Décision
du
maire
: Travaux
de
rénovation
toiture
de
la sacristie
du
vieux
village
Le
montant
final
des
travaux
s'élève
à
6
529
€
HT
au
lieu
de
5.827,50
€
HT.
La
facture
a
été
validée
par
le
Maire.
Le
dépassement
s'explique
par
une
surface
d’enduit
qui
a
été
plus
importante
en
profitant
de
l’échafaudage
en
place
pour
en
faire
un
peu
plus
que
prévu.
Pour
rappel,
ces
travaux
sont
subventionnés
à 50
%
par
le
Département.
3 -Rénovation
de
la toiture
de la sacristie
-
église du
vieux
village
Remerciements
à
M.
Hervé
Chiari
qui
a
donné
l'accès
à
un
branchement électrique
situé
dans
sa
propriété
durant
les
travaux.
4 - Adhésion
de
la commune
de
La
Répara-Auriples
au
SIGMA
La
commune
de
La
Répara-Auriples
a
demandé
son
adhésion
au
SIGMA.
Cette
demande
a
été
validée
à
l'unanimité
lors
de
la
réunion
de
Comité
Syndical
sous
la
formulation
suivante
:
délibération
n°26-01-2022-03
« Adhésion
de
la
commune
de
la
Répara
Auriples
».
Les
communes
membres
du
SIGMA
doivent
se
prononcer
sur
cette
adhésion.
Mis
au
vote
et
adopté
à l’unanimité.
1/3 5
- Décision
du
maire
:Souscription
contrat
assurance
Dommage-Ouvrage
et
Tous
risques
chantier
bâtiment
Maillefaud
Dans
le
cadre
des
travaux
sur
le
bâtiment
Maillefaud,
il
est
nécessaire
de
souscrire
une
assurance
Dommage
Ouvrages
et
Tous
Risques
Chantier.
Le
chantier
devant
démarré,
le
Maire,
avec
l'avis
des
membres
de
la
commission
qui
suit
le
projet,
a
pris
la
décision
de
souscrire
auprès
de
la
SMACL
pour
les
montants
provisoires
de
:
- une
dommage
ouvrage
au
tarif
de
5 734,03
€
HT,
soit
6 250,09
€ TIC
- un
contrat
Tous
Risques
Chantier
au
tarif
de
1
595,74
€
HT,
soit
1
735,01
€
TTC.
6 -
Mise
en
conformité
électrique
suite
au
contrôle
des
installations
Suite
au
contrôle
effectué
par
la
SOCOTEC
sur
les
installations
électriques
des
bâtiments
communaux,
il faut
procéder
à des
travaux
de
mise
en
conformité.
L'entreprise
Chapelle,
qui
suit
ce
dossier
pour
la
commune,
a
été
sollicitée
et
a
proposé
un
devis
de
484,33
€
HT
soit
581,20
€
TTC.
Le
Maire
propose
d'accepter
le
devis.
Plusieurs
blocs
de
sortie
de
secours
seront
changés
ainsi
qu’un
inter-différentiel.
Mis
au
vote
et
adopté
à l'unanimité,
moins
une
abstention
de
Mme
Dominique
Chapelle.
7 - Contrat
de
location
et de
maintenance
du
défibrillateur
Le
contrat
de
location
et
de
maintenance
de
l'appareil
arrivera
à
terme
fin
novembre
2022.
||
faudra
se
poser
la
question
de
son
renouvellement
auprès
du
même
prestataire
ou
pas.
Pour
rappel,
le
coût
de
la
location
de
l'appareil
est
d’un
loyer
par
an
de
595,32
€
HT
soit
714,38
€ TIC,
pendant
5 ans.
La
maintenance
coûte
240
€
TTC
par
an,
pendant
5
ans.
Îl est
décidé
d’explorer
des
coûts
d'achat
et
de
maintenance
auprès
d’autres
prestataires
afin
de
minimiser
ce
budget
pour
la
commune. 8 - Transfert
des
bâtiments
petite
enfance
à
la CCVD
A
ce
jour
seuls
le
fonctionnement
et
l'entretien
des
bâtiments
Petite
enfance
avaient
été
transférés
à
la
CCVD.
Il
s'agit
maintenant
de
transférer
les
équipements
existants
(bâtiments).
À
ce
jour,
six
communes
de
ia
CCVD
sont
concernées
par
des
locaux
dédiés
à
la
petite
enfance:
Allex,
Grane,
Livron
sur
Drome,
Loriol,
Montoison
et
Soyans.
Le
montant
du
transfert
de
charge
évalué
par
la
CLECT
est
de
119
876
€.
Le
conseil
communautaire
a délibéré
de
manière
favorable.
Lors
de
la
conférence
des
Maires
du
18
janvier
2022,
deux
scénarios
ont
été
présentés
pour
équilibrer
financièrement
ce
transfert.
Le
conseil
municipal
de
Suze
approuve
le
scénario
qui
répercute
le
transfert
de
charges
sur
les
fonds
propres
de
la
CCVD
ou
sur
sa
fiscalité,
sans
avoir
d'effet
sur
les
dotations
aux
communes.
.
Mis
au
vote
et adopté
à l'unanimité.
9.1
—
Questions
diverses
:charte
de
coopération
des
acteurs
concernés
par
le
multi-usage
M.
Ad
Koolen
rend
compte
du
travail
poursuivi
par
le
groupe
de
travail
animé
par
le
Parc
du
Vercors,
dans
le
cadre
d'un
projet
européen
sur
le
pastoralisme.
Un
projet
de
charte
a été
élaboré.
M.
Koolen
demande
aux
membres
du
conseil
leur
accord
pour
valider
le
projet
de
charte
de
coopération
proposé.
Cette
charte
vise
à travailler
avec
l'ensemble
des
acteurs
sur
la
cohabitation
de
tous
avec
le
loup.
il s'agit
d’avoir
un
discours
commun
consensuel
quelque
soit
la
déclinaison
du
message
pour
un
partage
de
l’espace
accepté
par
tous
les
usagers.
Mis
au
vote
et adopté
à l’unanimité.
213 9.2
— Questions
diverses
: Festival
Fulgurance
La
commission
culture
de
la
CCVD
a
communiqué
la
plaquette
des
spectacles
qui
pourraient
être
accueillis
dans
les
communes,
début
juillet
2022.
Le
conseil
doit
se
prononcer
sur
une
éventuelle
candidature
pour
accueillir
un
de
ceux-ci.
Cette
an-
née,
le
reste
à
charge
est
de
0 €
pour
les
communes.
Après
analyse
des
besoins
techniques
propres
à
chacun
des
spectacles,
il
sera
possible
pour
la
commune
de
Suze
de
candidater
pour
le spectacle
«
Mellow
Yellow»,
la
date
retenue
étant
le
di-
manche
3
juillet.
A
noter
que
ceci
reste
compliqué
durant
la
période
de
travaux,
en
particulier
pour
les
parkings.
Il
est
décidé
de
proposer
la
candidature
de
Suze,
seulement
si
aucune
autre
commune
de
la CCVD
n'était
susceptible
d'accueillir
le spectacle.
9.3
— Questions
diverses
: Chantier
participatif
du5
mars
2022
Un
appel
aux
bonnes
volontés
est
lancé
pour
la
matinée
du
5
mars
2022
pour
un
entretien
général
des
espaces
verts,
aux
Jaux.
Rendez-vous
à 9h,
au
village,
avec
sécateurs
et
autres
outils.
Fin
de
la séance
à 21
h 40
Prochain
conseil
municipal
: mercredi
16
mars,
20h
Prochaines
dates
concernant
les
élus
municipaux,
connues
à ce jour :
- 17
février,
19h
: info
PLH
aux
élus,
Cobonne
- 18
février,
9h
: CCP
Urbanisme
- 18
février,
16h
: comité
de
suivi
du
captage
du
Vivier,
Suze
- 23
février,
9h
: réunion
de
chantier
aux
Jaux
- 23
février,
15h
: ARCEP,
Montvendre
- 25
février,
14h
commission
environnement
CCVD
au
Campus
à
Eurre
- 28
février,
14h
: Groupe
de
travail
«
Habitat
économe
»,
Eurre
- 28
février,
18h
: CIAS,
Beaufort
- 1°
mars,
14h
: commission
PLUIi,
PADD,
Eurre
- 2
mars,
18h30
: Commission
Petite
Enfance,
Eurre
- 2 mars,
20h30 :
réunion
d'équipe
- 9 mars
bureau
syndical
SIVOS
19
h à Suze
- 22
mars
conseil
syndical
SIVOS
20
h à
Beaufort
Le
maire,
Bérangère
Driay “
313