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Arrêté - ordre du jour cm du 18.05.22
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Acte Administratif - 0b ordre du jour cm 23.03.2022
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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 05 06 2026 POUR DIFFUSION
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 20.03.2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 20.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2024
I. Appel nominatif des conseillers
II. Ouverture de la séance
III. Nomination du secrétaire
IV. Présentation de l’ordre du jour de la séance
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14/02/2024
2) DGS – motion sur l’ouverture de la déchetterie d’Aigues-Mortes
3) DGS – motion sur l’entretien et le gardiennage du complexe sportif du vieux Bourgidou
4) DGS – dénomination de voie – impasse du saunier
5) DGS – convention opérationnelle avec le Conservatoire des Espaces naturels (CEN) Occitanie –
renaturation des abords des Remparts Sud
6) PSE – modification des quotients familiaux et tarification du Centre Social et Culturel Municipal
Marie Durand
7) DMG - Bilan des marchés publics – année 2023
8) DMG – contrat avec la société Agorastore (site de vente aux enchères)
9) DF – subvention exceptionnelle à l’association « Union Aigues-Mortaise »
10) DF – Rapport d’orientation budgétaire
11) Informations des décisions prises par délégation de pouvoir
12) Informations et questions orales d’actualité