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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Ruralité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 28 septembre 2023
Liste des délibérations
Délibération n°2023-75 – Renouvellement du poste d’Hélène ROLLAND, conseillère numérique
Approuvé
Délibération n°2023-76 – Budget primitif 2023 du budget annexe Organisme de Formations
Approuvé
Délibération n°2023-77 – Dispositif Kawneer – Attribution des aides aux entreprises et associations
Approuvé
Délibération n°2023-78 – Convention avec le Conseil Départemental pour la mise en service d’un
portail numérique
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Délibération n°2023-79 – Avenant au contrat « Bourg-Centres Occitanie »
Approuvé
Délibération n°2023-80 – Aide à l’immobilier d’entreprises Projet Mickaël GREIN – Foncière Agricole
Occitanie
Approuvé
Délibération n°2023-81 – Validation de 8 nouveaux Périmètres Délimités des Abords
Approuvé
Délibération n°2023-82 – Compétence « Prévention des Inondations sur le bassin versant de l’Arize
Approuvé
Délibération n°2023-83 – Admission de titres de recettes en non-valeur Budget Annexe Hôtel
d’Entreprises
Approuvé
Délibération n°2023-84 – Virements de crédits section de fonctionnement Budget Annexe Hôtel
d’Entreprises 2023 DM1
Approuvé
Délibération n°2023-85 – Ouvertures de crédits section d’investissement Budget Principal 2023 DM1
Approuvé
Délibération n°2023-86 – Lancement consultation pour un marché d’accords-cadres pour la fourniture
de matériaux de voirie
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2023-87 – Avance remboursable de trésorerie du budget principal au budget annexe
organisme de formations
Approuvé
Délibération n°2023-88 – Nomination d’un directeur au budget annexe organisme de formations
Approuvé
Délibération n°2023-89 – Fixation de la durée des amortissements
Approuvé
Délibération n°2023-90 – Prise en charge de l’exploitation d’un Transport à la Demande (TAD) circuit
Carla Bayle - Pamiers
Approuvé
Délibération n°2023-91 – Demande de subvention Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2ème
Part (DETR) Année 2023
Approuvé
Délibération n°2023-92 – Signature de l’avenant 5 à la Convention de Délégation de Service Public
avec la Fédération Léo Lagrange Sud-Ouest
Approuvé
Délibération n°2023-93 – Clé de répartition des charges de fonctionnement entre le budget annexe
Hôtel Entreprises et le budget annexe Organisme Formations
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