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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dieulouard.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
(T1)
i î i i Î
Servitudes
relatives
à l'établissement
des
canalisations
électriques
(14)
Servitudes
en
zones
submersibles
(A
et B)
(EL2)
LEGENDE
Servitudes
relatives
à l'établissement.
des
canalisations
de
transport
et
de
distribution
de
gaz
(13)
Servitudes
résultant
de
l'instauration
de
périmêtres
de
protection
des
eaux
potables
et
minérales
(AS1)
Servitudes
de
halage
et
de
marchepied
(EL3).
Servitudes
de
protection
des
monuments
Servitudes
relatives
à
la
protection
des
bois
historiques
(AC1)
inscrits
et
forêts
souris
au
régime
forestier
(A1)
Servitudes
de
protection
des
monuments
Servitudes
relatives
aux
chemins
de
fer
historiques
(AC1)
classés
Servitudes
d'alignement
(EL7)
(PT1)
D
Servitudes
relatives
aux
transmissions
radio-électriques
NN @ #)
lan
d'alignemen
Echelle: 1/5
000
Fond
:
IGNOBD
Parcellaire
Edition 2007
|
rl.
POIRSON
Carte
réalisée
par
la
Direction
Départementale
des
Territoires
dans
le:cadre
de
la
mission
qui
inconibe
au
Préfet
au
titre
de
l'article
L.121-2
du
code
de
l urbanisme
Août
2011
Plan
Local
d'Urbanisme
(P.L.U.)
Servitudes Planche
À
Commune
de
Dieulouard
4 L LEGENDE
Servitudes
relatives
à
la
protection
des
bois
et
forêts
soumis
au
régime
forestier
(A1)
NN
Servitudes
relatives
aux
chemins
de
fer
(T1)
Servitudes
relatives
aux
transmissions
radio-électriques
=
Servitudes
en
zones
submersibles
(A
et
B)
(EL2)
P
(PT1) Servitudes
de
protection
des
monuments
historiques
(AC1)
classés
Servitudes
de
protection
des
monuments
historiques
(AC
1)
inscrits
O—————
Servitudes
relatives
à
l’ établissement
des
canalisations
de
transport
et
de
distribution
de
gaz
(13)
}—{
servitudes
relatives à l'établissement
des
canalisations
électriques
(14)
5
Servitudes
d'alignement
(EL7)
f
Servitudes
résultant
de
l'instauration
de
périmêtres
27
de
protection
des
eaux
potables
et
minérales
(AS1)
ee.
Servitudes
de
halage
et
de
marchepied
(EL3)
Commune
de
Dieulouard
Ce
h Düulound
|
TS
AR
Le Plan
Local
d'Urbanisme
(P.L.U.)
Servitudes Planche
B
Carte
réalisée
par
la
Direction
Départementale
des
Territoires
dans
le cadre
de
ta mission
qui
incombe
au
Préfet
au
titre de
| article
1.121-2
du
code
de
l'urbanisme.
Echelle: 1/5
000
Fond : {GN@BD
Parcellaire
Edition
2007
Août
2011
Ok
7