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Déliberation - LISTE DELIBS 2022 09
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Boulay-les-Barres.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBS 2022 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
_________________________________________________
Rue du Bourg 45140 BOULAY LES BARRES – 02 38 75 33 25 –mairie.boulaylesbarres@gmx.fr
DEPARTEMENT DU LOIRET
COMMUNE DE BOULAY LES BARRES
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Président de séance : Bertrand GUILLON, Maire
Secrétaire de séance : Sandrine SIMON, Adjoint au Maire
Numéro Objet Vote
2022/09/01
AVIS ET OBSERVATIONS SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1
DU PLUi-H DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA
BEAUCE LOIRETAINE ARRETE LE 23/01/2020
Approuvé à l’unanimité
2022/09/02 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ABREGEE AU 1ER JANVIER 2023 Approuvé à l’unanimité
2022/09/03 THEATRE TROUPE DU CERF-VOLANT ET DEMANDE DE SUBVENTION Approuvé à l’unanimité