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Compte-Rendu - convoc commune
Document publié le Lundi 3 avril 2017 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convoc commune)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Institutions publiques,
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x ©
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 3 avril 2017
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Simiane-la-Rotonde le :
Vendredi 14 avril 2017 à 21 heures
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
D Jean-Pierre COMTE 01 | Vote du compte administratif 2016 — budget de la commune. Louis LAUDUN
; 5 Jean-Pierre COMTE 02 | Affectation du résultat 2016 — budget de la commune. Louis LAUDUN
. Jean-Pierre COMTE 03 | Vote du compte de gestion 2016 — budget de la commune. Louis LAUDUN
o4 Vote du compte administratif 2016 — budget eau et Jean-Pierre COMTE assainissement. Louis LAUDUN
. e Le Jean-Pierre COMTE 05 | Affectation du résultat 2016 — budget eau et assainissement. Louis LAUDUN
06 Vote du compte de gestion 2016 — budget eau et Jean-Pierre COMTE assainissement. Louis LAUDUN
07 | Rapport sur la formation des élus 2016. Louis LAUDUN
ÿ Jean-Pierre COMTE 08 | Rapport sur l’eau 2016. Louis LAUDUN
Jean-Pierre COMTE 09 | Vote des taxes locales 2017. Louis LAUDUN
ES Jean-Pierre COMTE 10 | Vote du budget primitif 2017 — budget de la commune. Louis LAUDUN
Jean-Pierre COMTE 11 | Vote du budget primitif 2017 — budget eau et assainissement. Louis LAUDUN
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 - Télécopie : 04.92.75.94.39 | 1/2 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr 12 Renouvellement de la convention de déneigement. Benoît CASSAN
Biens vacants sans maître — incorporation dans le domaine 13 Le Benoît CASSAN privée de la commune.
Le . Marie-José NOËL 14 | Organisation d’un concours de peinture. Louis LAUDUN
15 | Indemnités de fonction des élus. Louis LAUDUN
16 | Compte-rendu du Maire au titre des délégations permanentes. Louis LAUDUN
ETS Hi dant | Marie-José NOËL 17 | Résiliation du bail de l’Atelier des Ocres. Louis LAUDUN
Service technique — création de deux postes d’adjoint technique
18 | territorial principal de 2% classe et suppression de deux Louis LAUDUN postes d’adjoint technique, suite à avancement de grade.
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Télécopie : 04.92.75.94,39 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr
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