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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 21 decembre 2023 0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Démocratie,
Liste des délibérations du conseil municipal
Séance du 21 décembre 2023
N° OBJET DÉCISION DU CONSEIL
52.7
AUTORISATION D’ENGAGER ET MANDATER DES
CRÉDITS D’INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION DU
VOTE DU BUDGET 2024
APPROUVÉ
53.1 AUTORISATION SIGNATURE MARCHÉ PUBLIC RUE DU FOUR APPROUVÉ
54.3 ACQUISITION TERRAIN CADASTRÉS F603 ET F604 APPROUVÉ
55.1 CONVENTION RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION D’UN AGENT DU CIG APPROUVÉ
56.8
CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS
D’UTILISATION ET DE MISE À DISPOSITION DE
L’APPLICATION INFORMATIQUE PARTAGÉE DE
GESTION DES POINTS D’EAU INCENDIE (PEI)
APPROUVÉ
57.8
CONVENTION DÉFINISSANT LES RÈGLES
APPLICABLES AUX RÉSERVATIONS DE LOGEMENTS
LOCATIFS SOCIAUX DANS LE CADRE DE LA GESTION
EN FLUX
APPROUVÉ
58.7 ADHÉSION À L’ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR APPROUVÉ
Affichée le 27/12/2023