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Déliberation - 23 06 16 ODJ55 Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 23 06 16 ODJ55)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 23 juin 2016 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille seize

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 juin 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Gérard BOHNER à Cyril CINEUX, Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre LAVIGNE à Nadia GUERMIT-MAFFRE, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT

Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Absent(e)s : Anne FAUROT

Secrétaire : Marianne MAXIMI

M. Jean-Christophe CERVANTES demande au nom du Groupe Communiste et Républicain –Front de Gauche une suspension de séance pour recevoir les manifestants. M. le Maire accède à cette demande et propose de recevoir une délégation de 5 à 6 personnes avec les présidents de groupe de la majorité et le président du Groupe Front de Gauche Place au Peuple. Monsieur le Maire suspend celle-ci à 18h10.

Mesdames Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Valérie BERNARD, Messieurs Jean-Luc BLANC, Abdelmajid MELLOUKI, Philippe BOHELAY, Jean-Pierre BRENAS arrivent pendant l’interruption de séance. M. le Maire reprend la séance à 19h35 après avoir vérifié que le quorum est atteint et constate que Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Luc BLANC, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, élus du Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre ont quitté la séance pendant l’interruption de séance (fin des pouvoirs). M. Nicolas BONNET arrive pendant la présentation commune aux 8 premières questions (fin du pouvoir donné à Mme Dominique ROGUE-SALLARD).

Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°11). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°11.M. Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Saïd Akim BARA. M. Florent NARANJO arrive avant le vote de la question n°16 (fin du pouvoir donné à M. Guillaume VIMONT). Mme Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°19 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.

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Rapport N° 55

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COMITÉS DE QUARTIERS ET À DIVERSES ASSOCIATIONS DE LOCATAIRES

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Depuis 2009, la Ville de Clermont-Ferrand a décidé de soutenir le pouvoir d’agir des citoyens et de faire de la participation une priorité de l’action publique municipale. Pour cela, elle accompagne notamment les Comités de Quartiers et les associations de locataires qui jouent un rôle important dans le renforcement du lien social entre les habitants des quartiers prioritaires.

Ainsi il est proposé au Conseil Municipal d’examiner les demandes de subventions de fonctionnement (cf. tableau en annexe) sollicitées par les Comités de Quartiers, la « Confédération Nationale du Logement 63 », l’association des « Locataires CNL de la Fontaine Du Bac » et l’association des « Résidents de Galaxie ».

Par ailleurs, l'Union des Comités de Quartiers fête ses 20 ans d’existence en organisant les 11 et 12 juin 2016 une série d’animations visant à sensibiliser les habitants de la Ville sur l'action des Comités de Quartiers au quotidien. Pour faire face aux différents frais financiers engendrés par cette manifestation, l'Union a sollicité une subvention exceptionnelle auprès de la Ville.

Le tableau ci-joint en annexe présente l'ensemble des associations qui ont sollicité la Ville et les subventions envisagées pour un montant total de 4 050 €.

Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget primitif 2016.

En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :

- d’approuver l’attribution des subventions aux Comités de Quartiers et aux associations de locataires ci- exposés dans le tableau joint en annexe,

- d’autoriser le versement, en temps utile de ces subventions aux associations concernées.

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La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 7 juillet 2016

Pour le Maire et par délégation,

L’Adjoint,

Gérard BOHNER

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