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Déliberation - C 202309 114 Sub fonction 2023 culture
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202309 114 Sub fonction 2023 culture)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 29/09/2023
Reçu en préfecture le 29/09/2023
Publié le 29/09/2023 S L Gr
ID : 007-240700302-20230927-C_202309_114-DE
DEPARTEMENT DE L’ ARDECHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES Du PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202309-114
Du 27 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept du mois de septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle polyvalente de Valgorge, sous la présidence de Monsieur Christophe DEFFREIX, Président.
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, PANTOUSTIER Brigitte,
DEYDIER BASTIDE Jean-Marc, CHASTAGNIER Geneviève, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER
Martine, POUGET TIRION Dominique, GALLET Françoise, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie
Hélène, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, PRANDI Patrice, PIOLAT Didier, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale.
Pouvoir: PIOLAT Didier (pouvoir de Carole LASTELLA), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de PLANET Olivier),
CHASTAGNIER Geneviève (pouvoir de LACOUR Gladie), DEFFREIX Christophe (pouvoir de ROUSTANG
Yves), PARMENTIER Luc (pouvoir de AUZAS Vincent), CARRIER Martine (pouvoir de DJIANN Nicole), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de BERRES Thierry), POUGET TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL
Yannick), MAZILLE Didier (pouvoir de GOUBE Julien), CHABANE Francis (pouvoir de PIERRARD
TEYSSIER Nadine), DEYDIER BASTIDE Jean-Marc (pouvoir de L'HERMINIER Raoul), SALEL Matthieu (pouvoir de BELVA Nathalie), COULANGE François (pouvoir de FAURE Alexandre).
Présents sans pouvoir de vote : ROGER MAZAS Julie
Excusés : GONTIER Philippe, BALAZUC Christian, AUDIBERT François
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 23 Pouvoir : 13
Date de la convocation 21 septembre 2023
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX
ACTEURS CULTURELS ASSOCIATIFS
Le Président rappelle la politique d’aide aux structures culturelles agissant en Pays Beaume Drobie. Il y a lieu de délibérer pour pouvoir verser au cours du 2°" semestre 2023, les aides financières inscrites au budget annuel, à savoir :
- Format Danse : 2 500 €
- Labeaume en Musiques : 7 500 €
Le Conseil Communautaire,
Ouï l’exposé de son Président,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :
Acter la proposition du Président
Verser les subventions 2023 aux associations culturelles, Format Danse et Labeaume en Musique
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Secrétaire de séance